Yamaha BD-A1000 Mode D'emploi page 112

5 APPLICATION DE LA PRÉSENTE LICENCE.
La présente Licence s'applique au code auquel le Développeur initial a joint la
notification en Pièce A et au Code couvert connexe.
6 VERSIONS DE LA LICENCE.
6.1. Nouvelles versions.
Le concédant peut publier occasionnellement des versions révisions et/ou de nouvelles
versions de la Licence. Chaque version reçoit un numéro distinct.
6.2. Effet des nouvelles versions.
Une fois le Code couvert publié sous une version spécifique de la Licence, Vous
pouvez continuer à l'utiliser selon les conditions de la version. Vous pouvez également
choisir d'utiliser le Code couvert conformément aux conditions des versions suivantes
de la Licence.
6.3. Travaux dérivés.
Si Vous créez ou utilisez une version modifiée de la présente Licence (ce que vous
pouvez uniquement faire dans le but de l'appliquer à un code qui n'est pas déjà un Code
couvert régi par la présente Licence), Vous devez (a) renommer Votre licence de
manière à ce que l'expression « gSOAP » ou autre expression similaire pouvant générer
la confusion n'apparaisse pas dans la licence (sauf pour indiquer que votre licence est
différente de la présente Licence) et (b) indiquer clairement que Votre version de la
licence contient des conditions différentes de celles de la licence publique gSOAP
(la saisie du nom du Développeur initial, du Code original ou du Contributeur dans la
notification décrite en Pièce A n'est pas considérée en soi comme une modification de
la présente Licence).
7 AVIS DE NON-RESPONSABILITÉ.
LE CODE COUVERT EST PROPOSÉ « TEL QUEL » DANS LE CADRE DE LA
PRÉSENTE LICENCE, SANS AUCUNE GARANTIE D'AUCUNE SORTE,
EXPLICITE, IMPLICITE OU RÉGLEMENTAIRE, INCLUANT, SANS
LIMITATIONS, LES GARANTIES IMPLICITES DE COMMERCIABILITÉ, DE
CONFORMITÉ À UNE UTILISATION PARTICULIÈRE ET DE NON-VIOLATION
DES DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE DE TIERS ET TOUTE
GARANTIE POUVANT RÉSULTER DES USAGES COMMERCIAUX, DES
COUTUMES OU BIEN ÉVIDEMMENT DES NÉGOCIATIONS. SANS
LIMITATION DE CE QUI PRÉCÈDE, VOUS RECONNAISSEZ QUE LE
LOGICIEL EST PROPOSÉ « TEL QUEL » ET QUE LES AUTEURS NE
GARANTISSENT PAS LE FONCTIONNEMENT SANS INTERRUPTIONS ET
SANS ERREURS DU LOGICIEL. RESPONSABILITÉ LIMITÉE. VOUS ASSUMEZ
L'ENTIÈRE RESPONSABILITÉ EN CE QUI CONCERNE LES RÉSULTATS ET
LES PERFORMANCES DU LOGICIEL. EN AUCUN CAS LES AUTEURS NE
POURRONT ÊTRE TENUS RESPONSABLES EN CAS DE DOMMAGES
SPÉCIAUX, INDIRECTS, ACCESSOIRES, EXEMPLAIRES OU CONSÉCUTIFS
DE QUELQUE SORTE OU DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, BASÉS SUR
UN CONTRAT, UNE GARANTIE, UN DÉLIT (NÉGLIGENCE INCLUSE), UNE
RESPONSABILITÉ STRICTE OU AUTRE, RÉSULTANT DE OU LIÉS D'UNE
QUELCONQUE MANIÈRE AU LOGICIEL, MÊME SI LES AUTEURS ONT ÉTÉ
INFORMÉS DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES OU SI CES
DOMMAGES ONT ÉTÉ RAISONNABLEMENT PRÉVUS, NONOBSTANT TOUT
ÉCHEC DE L'OBJECTIF ESSENTIEL DES RECOURS EXCLUSIFS PROPOSÉS.
LA LIMITATION DES DOMMAGES INCLUT, SANS LIMITATIONS, LES
DOMMAGES EN CAS DE PERTE DE FONDS COMMERCIAL, DE PROFITS, DE
DONNÉES OU DU LOGICIEL, D'ARRÊT DU TRAVAIL, DE PANNE OU
D'ANOMALIE INFORMATIQUE OU DE DÉGRADATION D'AUTRES
MARCHANDISES. EN AUCUN CAS LES AUTEURS NE POURRONT ÊTRE
TENUS RESPONSABLES DES COÛTS DE MISE À DISPOSITION DE
LOGICIELS OU DE SERVICES DE REMPLACEMENT. VOUS RECONNAISSEZ
QUE LE LOGICIEL N'EST PAS DESTINÉ À ÊTRE UTILISÉ DANS UN
ÉQUIPEMENT EN LIGNE DANS DES ENVIRONNEMENTS DANGEREUX
(INSTALLATIONS NUCLÉAIRES, NAVIGATION AÉRIENNE OU CONTRÔLE
AÉRIEN, APPLICATIONS MÉDICALES VITALES). LES AUTEURS REJETTENT
EXPLICITEMENT TOUTE RESPONSABILITÉ RÉSULTANT DE L'UTILISATION
DU LOGICIEL DANS UN ÉQUIPEMENT EN LIGNE DANS DES
ENVIRONNEMENTS DANGEREUX ET NE PEUT ÊTRE TENU RESPONSABLE
POUR TOUTE ACTION OU RÉCLAMATION BASÉE SUR L'UTILISATION DU
LOGICIEL PAR VOS SOINS DANS UN ÉQUIPEMENT EN LIGNE DANS DES
ENVIRONNEMENTS DANGEREUX. DANS LE CADRE DU PRÉSENT
PARAGRAPHE, LE TERME « APPLICATIONS MÉDICALES VITALES » FAIT
RÉFÉRENCE À DES APPLICATIONS POUR LESQUELLES LE
FONCTIONNEMENT OU LE MAUVAIS FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL
PEUT ENTRAÎNER DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT DES BLESSURES
OU LA MORT. CET AVIS DE NON-RESPONSABILITÉ CONSTITUE UNE
PARTIE ESSENTIELLE DE LA PRÉSENTE LICENCE. L'UTILISATION DU
CODE COUVERT EST UNIQUEMENT AUTORISÉE DANS LE CADRE DU
RESPECT DE CET AVIS DE NON-RESPONSABILITÉ.
8 RÉSILIATION.
8.1.
La présente Licence et les droits accordés dans ce cadre prendront automatiquement fin
si Vous ne respectez pas les conditions définies ici et ne mettez pas fin à la violation
dans les 30 jours qui suivent la notification. Toutes les sous-licences du Code couvert
correctement concédées persisteront une fois la présente Licence résiliée. Les
dispositions qui doivent, par nature, rester en vigueur au-delà de la résiliation de la
présente Licence persisteront.
8.2.
8.3.
Si Vous protestez au sujet d'une réclamation de violation de brevet par un Participant
en vous appuyant sur le fait que la Version contributeur du Participant est en violation
directe ou indirect d'un brevet et que la réclamation est résolue (par le biais d'une
licence ou d'un jugement) avant le début du procès pour violation de brevet, la valeur
raisonnable des licences accordés par un tel Participant dans le cadre de la Section 2.1
ou 2.2 doit être prise en compte pour déterminer le montant ou la valeur du paiement ou
de la licence.
8.4.
xxi
En cas de résiliation dans le cadre de la Section 8.1 ou 8.2 ci-dessus, tous les contrats de
licence destinés à l'utilisateur final (à l'exclusion des distributeurs et des revendeurs)
concédés de manière valable par Vous ou un quelconque distributeur dans ce cadre
restent valables après la résiliation.
9 LIMITATION DE RESPONSABILITÉ.
EN AUCUN CAS ET SOUS AUCUN PRÉTEXTE LÉGAL, QU'IL S'AGISSE D'UN
DÉLIT (NÉGLIGENCE INCLUSE), CONTRAT OU AUTRE, VOUS, LE
DÉVELOPPEUR INITIAL, TOUT AUTRE CONTRIBUTEUR, TOUT
DISTRIBUTEUR DU CODE COUVERT OU TOUT FOURNISSEUR DE CES
PARTIES NE POURREZ ÊTRE TENUS RESPONSABLES À L'ÉGARD DE
QUICONQUE EN CAS DE DOMMAGES INDIRECTS, SPÉCIAUX,
ACCESSOIRES OU CONSÉCUTIFS DE QUELQUE TYPE QUE CE SOIT,
INCLUANT, SANS LIMITATIONS, LES DOMMAGES EN CAS DE PERTE DE
FONDS COMMERCIAL, D'ARRÊT DU TRAVAIL, DE PANNE OU
D'ANOMALIE INFORMATIQUE OU AUTRES PERTES OU DOMMAGES
COMMERCIAUX, MÊME SI LES PARTIES ONT ÉTÉ INFORMÉES DE LA
POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. CETTE LIMITATION DE
RESPONSABILITÉ NE S'APPLIQUE PAS AUX RESPONSABILITÉS EN CAS DE
MORT OU DE BLESSURES RÉSULTANT DE LA NÉGLIGENCE DE LA PARTIE
EN QUESTION DANS LA MESURE APPLICABLE. CERTAINES JURIDICTIONS
N'AUTORISENT PAS L'EXCLUSION OU LA LIMITATION DES DOMMAGES
ACCESSOIRES OU CONSÉCUTIFS, IL EST DONC POSSIBLE QUE CETTE
EXCLUSION OU LIMITATION NE S'APPLIQUE PAS À VOUS.
10 UTILISATEURS FINAUX DU GOUVERNEMENT AMÉRICAIN.
11 DIVERS.
12 RESPONSABILITÉ EN CAS DE RÉCLAMATIONS.
Chaque partie est responsable, comme dans le cadre de la relation entre le Développeur
initial et les Contributeurs, des réclamations et des dommages résultant, directement ou
indirectement, de l'utilisation des droits accordés dans le cadre de la présente Licence et
Vous vous engagez à collaborer avec le Développeur initial et les Contributeurs pour
répartir cette responsabilité de manière équitable. Aucun élément du présent document
ne constitue ou ne doit être considéré comme constituant une admission de
responsabilité.
PIÈCE A.
« Le contenu du présent fichier est soumis à la licence publique gSOAP version 1.3
(la « Licence »), vous pouvez uniquement utiliser ce
fichier dans le cadre de la Licence. Vous pouvez obtenir une copie de la Licence à
l'adresse http://www.cs.fsu.edu/ engelen/soaplicense.html.
Le logiciel distribué dans le cadre de la Licence est proposé « TEL QUEL », SANS
AUCUNE GARANTIE D'AUCUNE SORTE, explicite ou implicite. Reportez-vous
à la Licence pour connaître la langue qui régit les droits et les limitations dans le cadre
de la Licence.
Code original du logiciel gSOAP : stdsoap.h, stdsoap2.h, stdsoap.c, stdsoap2.c,
stdsoap.cpp,
stdsoap2.cpp, soapcpp2.h, soapcpp2.c, soapcpp2_lex.l, soapcpp2_yacc.y, error2.h,
error2.c, symbol2.c, init2.c,
soapdoc2.html, et soapdoc2.pdf, httpget.h, httpget.c, stl.h, stldeque.h, stllist.h,
stlvector.h, stlset.h.
Le Développeur initial du Code original est Robert A. van Engelen. Les parties créées
par Robert A. van Engelen sont soumises à des
droits d'auteur (C) 2001-2004 Robert A. van Engelen, Genivia inc. Tous droits
réservés.
Contributeur(s) :
« ________________________. »
[Remarque : le texte de la Pièce A peut être légèrement différent du texte des
notifications des fichiers du Code source du Code original. Vous devez utiliser le texte
de la Pièce A plutôt que le texte du Code source du Code original pour Vos
Modifications.]
PIÈCE B.
« La partie du logiciel intégrée à ce produit est le logiciel gSOAP.
Les parties créées par gSOAP sont soumises à des droits d'auteur (C) 2001-2009,
Robert A. van Engelen, Genivia inc. Tous droits réservés. LE LOGICIEL DU
PRODUIT EST PARTIELLEMENT PROPOSÉ PAR GENIVIA INC ET TOUTE
GARANTIE EXPLICITE OU IMPLICITE, INCLUANT, SANS LIMITATIONS,
LES GARANTIES IMPLICITES DE COMMERCIABILITÉ ET DE CONFORMITÉ
À UNE UTILISATION PARTICULIÈRE EST EXCLUE. EN AUCUN CAS
L'AUTEUR NE POURRA ÊTRE TENU RESPONSABLE DES DOMMAGES
DIRECTS, INDIRECTS, ACCESSOIRES, SPÉCIAUX, EXEMPLAIRES OU
CONSÉCUTIFS (INCLUANT, SANS LIMITATIONS, LA MISE À DISPOSITION
DE MARCHANDISES OU SERVICES DE REMPLACEMENT, LA PERTE
D'UTILISATION, DE DONNÉES OU DE PROFITS, L'INTERRUPTION DES
ACTIVITÉS), CAUSÉS DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT ET BASÉS SUR
UNE QUELCONQUE THÉORIE DE RESPONSABILITÉ, QU'IL S'AGISSE D'UN
CONTRAT, D'UNE RESPONSABILITÉ STRICTE OU D'UN DÉLIT
(NÉGLIGENCE INCLUSE), SURVENANT DANS LA CADRE DE
L'UTILISATION DU LOGICIEL, MÊME S'IL A ÉTÉ INFORMÉ DE LA
POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. »
http://www.cs.fsu.edu/~engelen/license.html