Luminex FLEXMAP 3D Manuel D'utilisation page 7

Manuel d'utilisation du matériel de diagnostic in vitro FLEXMAP 3D
des brevets de Luminex, vous pouvez obtenir une licence au titre des brevets de Luminex, le cas échéant, en vue
d'utiliser un instrument Luminex avec des perles ou des cassettes microbilles, selon le cas, approuvées par Luminex,
ou avec des kits conçus, fabriqués et distribués par des titulaires de licence autorisés par écrit par Luminex, en achetant
lesdites perles, lesdites cassettes ou lesdits kits auprès de Luminex, d'un revendeur agréé par Luminex ou d'un titulaire
de licence.
4. RESTRICTIONS.
a. Le LOGICIEL ne doit être installé et utilisé que sur un seul ordinateur fonctionnant avec un instrument Luminex
ou connecté à celui-ci, comme précisé ci-dessus.
b. Vous n'avez le droit d'utiliser ce LOGICIEL à aucune fin commerciale, y compris pour la réalisation d'essais, sauf
autorisation écrite expresse de Luminex ou autorisation écrite de Luminex par l'intermédiaire d'un revendeur du
LOGICIEL agréé par Luminex.
c. Vous n'avez le droit d'utiliser le LOGICIEL qu'avec des microbilles ou des cassettes, selon le cas, approuvées par
Luminex ou avec des kits conçus, fabriqués et distribués par des titulaires de licence autorisés par écrit par
Luminex.
d. Vous devez conserver toutes les mentions de propriété sur toutes les copies du LOGICIEL.
e. Il vous est interdit de distribuer des copies du LOGICIEL à des tiers.
f. Il vous est interdit de procéder à une ingénierie inverse, décompiler, désassembler le LOGICIEL ou tenter d'en
obtenir le code source de quelque manière que ce soit.
g. Il vous est interdit de copier (hormis la réalisation d'une copie de sauvegarde ou d'archivage), de vendre,
de distribuer, de céder par sous-licence, de louer, d'offrir en crédit-bail ou de transférer tout ou partie du LOGICIEL
ou d'en octroyer les droits.
h. Vous devez respecter toutes les lois et réglementations applicables à l'utilisation du LOGICIEL, y compris les
exigences de la Food and Drug Administration.
i. Il vous est interdit de modifier le LOGICIEL ou d'en préparer des produits dérivés, et notamment de modifier les
éléments d'identité visuelle ou représentations graphiques.
j. Il vous est interdit d'utiliser le LOGICIEL dans une entreprise de services informatiques, pour faire fonctionner un
bureau de service, ou au profit de tout tiers, ou bien d'exposer publiquement des représentations visuelles du
LOGICIEL.
k. Il vous est interdit de transmettre le LOGICIEL par un réseau, par téléphone ou par tout autre moyen électronique.
l. Vous reconnaissez être dans l'obligation d'informer les employés, consultants et associés qui utiliseront le
LOGICIEL, de l'étiquetage, des avertissements, des instructions, des avis et des autres documents relatifs à un bon
usage que Luminex vous a fournis ou est susceptible de vous fournir ultérieurement.
5. DURÉE ET RÉSILIATION. Vos droits au titre du présent CLUF restent en vigueur jusqu'à résiliation. Vous pouvez résilier
le présent CLUF à tout moment en détruisant le LOGICIEL, y compris tous les programmes informatiques et toute la
documentation, et en effaçant toutes les copies résidant sur votre équipement informatique. Luminex peut résilier le
présent CLUF en vous en avisant par écrit trente (30) jours au préalable. Vos droits au titre du présent CLUF prendront
automatiquement fin sans aucune action de la part de Luminex si vous transgressez l'une des conditions ou modalités du
présent CLUF. Vous vous engagez, en cas de résiliation dudit CLUF, à détruire le LOGICIEL et à en effacer toutes les
copies présentes sur votre matériel informatique.
6. DROITS RELATIFS AU LOGICIEL. Tous les droits et le titre de propriété relatifs au LOGICIEL, ainsi qu'à toute copie de
celui-ci, appartiennent à Luminex ou ses fournisseurs. Le présent CLUF ne constitue pas une vente et ne transfère à votre
profit aucun titre ou intérêt de propriété relatif au LOGICIEL, ni aucun brevet, droit d'auteur, secret commercial, nom
commercial, marque commerciale ou autre droit sur la propriété intellectuelle relatif au LOGICIEL. Il vous est interdit
d'enlever, de modifier ou de rendre illisible les mentions de propriété contenues sur ou dans le LOGICIEL, et vous devez
reproduire ces mentions sur toute copie de sauvegarde du LOGICIEL. Tous les titres et droits de propriété intellectuelle
relatifs au contenu accessible par l'utilisation du LOGICIEL appartiennent au propriétaire du contenu concerné et sont
susceptibles d'être protégés par les lois et traités applicables en matière de droits d'auteur ou autres droits sur la propriété
intellectuelle. Le présent CLUF ne vous donne aucun droit sur ce contenu.
7. RESTRICTIONS D'EXPORTATION. Vous consentez à n'exporter ou ne réexporter le LOGICIEL vers aucun pays, ni en
faveur d'aucune personne, entité ou aucun utilisateur final soumis aux restrictions d'exportation en vigueur aux États-Unis,
ou d'une manière contraire aux lois et réglementations locales, provinciales, fédérales, nationales, internationales
et étrangères s'appliquant à vous-même. Par les présentes, vous certifiez qu'aucun organisme d'État ou fédéral n'a
suspendu, révoqué ou refusé vos droits à exporter.
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Destiné au diagnostic in vitro.
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