Luminex FLEXMAP 3D Manuel D'utilisation page 4

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Manuel d'utilisation du système FLEXMAP 3D
PRODUITS DE L'ACHETEUR OU AUTRE UTILISATION OU TOUTE RESPONSABILITÉ DE L'ACHETEUR ENVERS
UNE TIERCE PARTIE DU FAIT D'UNE TELLE PERTE OU POUR TOUT TRAVAIL OU AUTRE DÉPENSE, DOMMAGE
OU PERTE OCCASIONNÉ PAR LEDIT PRODUIT, Y COMPRIS LES BLESSURES OU DOMMAGES MATÉRIELS, SAUF
SI LESDITS BLESSURES OU DOMMAGES MATÉRIELS SONT CAUSÉS PAR UNE FAUTE GRAVE DU VENDEUR.
Dans le cas où le Produit ou une pièce FS-PART n'est pas conforme à la garantie définie dans le présent contrat, pendant
la période de garantie : (i) l'Acheteur devra notifier à Luminex, par écrit dans les meilleurs délais, que ledit Produit ou
ladite pièce FS-PART, selon le cas, n'est pas conforme et devra fournir une explication détaillée de la non-conformité
alléguée ; (ii) l'Acheteur devra contacter, à ses frais, Luminex ou un technicien de maintenance formé par Luminex
pour évaluer le problème et identifier le Produit défectueux ou la pièce FS-PART défectueuse le cas échéant ;
et (iii) à la discrétion et au choix de Luminex, l'Acheteur devra retourner ledit Produit ou ladite pièce FS-PART non
conforme à Luminex (au centre de production ou au lieu indiqué par Luminex) ou détruire ledit Produit ou ladite pièce
FS-PART, selon le cas, et fournir à Luminex un certificat écrit de destruction. Dans le cas où un Produit ou une pièce
FS-PART, selon le cas, est retourné au centre de production de Luminex, Luminex pourra soumettre ledit Produit ou ladite
pièce FS-PART, selon le cas, à une analyse afin de détecter toute non-conformité. Dans le cas où Luminex détermine que
ledit Produit ou ladite pièce FS-PART, selon le cas, n'est pas défectueux, le Produit ou la pièce FS-PART, selon le cas,
sera expédié à l'Acheteur, et ce dernier sera responsable du paiement dudit Produit ou de ladite pièce FS-PART, selon
le cas, et des frais d'expédition connexes. Dans le cas où Luminex détermine que ledit Produit ou ladite pièce FS-PART,
selon le cas, est défectueux, Luminex assumera le coût dudit Produit ou de ladite pièce FS-PART, selon le cas, et les frais
d'expédition connexes. Sauf disposition expresse du présent document, l'Acheteur ne doit pas retourner un Produit ou
une pièce FS-PART, selon le cas, à Luminex sans consentement écrit et préalable de Luminex.
3. Utilisation du Produit par l'Acheteur – L'Acheteur ne doit pas utiliser ce Produit à des fins commerciales, y compris,
et sans s'y limiter, pour offrir un service de test, sauf autorisation écrite expresse de Luminex ou tel que spécifiquement
autorisé par Luminex par l'intermédiaire d'un revendeur agréé de Luminex. L'Acheteur accepte que la vente du Produit
n'implique aucun droit ou licence au titre d'un brevet de Luminex, sauf mention expresse dans le présent document ou
convenu spécifiquement par écrit par Luminex, et l'Acheteur ne reçoit aux termes du présent document aucun droit lié
aux droits des brevets de Luminex. L'Acheteur comprend et accepte que le Produit soit vendu et cédé sous licence
uniquement pour être utilisé avec les billes ou les cassettes de Luminex, selon le cas. À des fins de contrôle qualité,
l'Acheteur ne doit pas utiliser le produit avec des microbilles, du Sheath Fluid (liquide de gaine) ou des cassettes autres
que les microbilles, le Sheath Fluid (liquide de gaine) et les cassettes autorisés par Luminex. L'Acheteur comprend
également que le Produit n'a pas été autorisé par la Food and Drug Administration des États-Unis d'Amérique, ou toute
autre agence réglementaire fédérale, d'État ou locale des États-Unis d'Amérique et qu'il n'a pas été testé par le Vendeur
ou par Luminex en termes de sécurité ou d'efficacité en ce qui concerne les aliments, les médicaments, les dispositifs
médicaux, les cosmétiques et l'utilisation commerciale ou autre, sauf mention contraire figurant sur l'étiquette du Produit
ou dans les caractéristiques techniques du Vendeur ou les fiches techniques du matériel fournies à l'Acheteur. L'Acheteur
déclare et garantit expressément au Vendeur qu'il utilisera le Produit conformément aux indications de l'étiquette du
Produit, le cas échéant, et qu'il testera et utilisera le Produit conformément aux pratiques d'une personne raisonnable
et experte en la matière et dans le strict respect des règlements de la Food and Drug Administration des États-Unis
d'Amérique (FDA) et des lois nationales et internationales en vigueur actuellement et ultérieurement promulguées.
L'ACHETEUR ACCORDE À LUMINEX PAR LE PRÉSENT CONTRAT UNE LICENCE NON EXCLUSIVE,
INTERNATIONALE, SANS RESTRICTION, LIBRE DE DROITS, ENTIÈREMENT PAYÉE, AVEC LE DROIT
D'ACCORDER ET D'AUTORISER DES SOUS-LICENCES, CONFORMÉMENT AUX DROITS DES BREVETS SUR
INVENTIONS, Y COMPRIS LES MODIFICATIONS, EXTENSIONS OU AMÉLIORATIONS FAITES PAR L'ACHETEUR
SUR LE PRODUIT OU SUR LA FABRICATION OU L'UTILISATION DU PRODUIT (« BREVETS D'AMÉLIORATION »)
POUR FABRIQUER, FAIRE FABRIQUER, UTILISER, IMPORTER, OFFRIR À LA VENTE OU VENDRE TOUT PRODUIT,
EXPLOITER TOUT PROCESSUS OU MÉTHODE ET EXPLOITER DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT ET À
N'IMPORTE QUELLE FIN LES BREVETS AMÉLIORÉS. NONOBSTANT CE QUI PRÉCÈDE, LE TERME « BREVETS
D'AMÉLIORATION » EXCLUT SPÉCIFIQUEMENT TOUTE DEMANDE DE BREVET CONÇUE ET MISE EN PRATIQUE
PAR L'ACHETEUR ET COMPRENANT LES MÉTHODES DE PRÉPARATION DES ÉCHANTILLONS, LA
COMPOSITION CHIMIQUE SPÉCIFIQUE DES ANALYSES DÉVELOPPÉES PAR L'ACHETEUR ET LES MÉTHODES
D'EXÉCUTION DES ANALYSES (C'EST-À-DIRE LE PROTOCOLE D'ANALYSE).
L'Acheteur est responsable et accepte expressément par le présent contrat de vérifier les dangers et de réaliser les
recherches nécessaires à l'apprentissage des risques liés à l'utilisation du Produit. L'Acheteur a également le devoir
d'avertir ses clients, employés, agents, dirigeants, successeurs et tout personnel auxiliaire ou de tiers (tels que les
manutentionnaires, etc.) de tout risque impliqué par l'utilisation ou la manipulation du Produit. L'Acheteur accepte de
respecter les instructions fournies, le cas échéant, par le Vendeur ou par Luminex concernant l'utilisation du Produit
Destiné au diagnostic in vitro.
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