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Pour référence
2. Droit d'auteur
localisation, de répartition, de guidage en temps réel, de gestion de parcs de véhicules ou
d'applications similaires.
Aucune garantie
Ces informations vous sont fournies " en l'état " et vous acceptez de les utiliser à vos propres
risques. DENSO et ses concédants de licence (et leurs concédants de licence et fournisseurs,
collectivement dénommés " DENSO ") n'accordent aucune garantie ou représentation de
quelque sorte que ce soit, explicite ou implicite, légale ou autre, et DENSO décline toute
responsabilité en ce qui concerne notamment le contenu, la qualité, l'exactitude, l'exhaustivité,
l'efficacité, la fiabilité, l'adaptation à un usage particulier, l'absence de contrefaçon, l'utilité,
l'utilisation faite ou les résultats obtenus de ces informations ou l'absence d'interruption ou
d'erreur sur le serveur ou dans les informations.
Certains Etats, pays et territoires interdisent certaines limitations de garantie. Il est donc
possible que la limitation susmentionnée ne s'applique pas à vous.
Limitation de garantie
DENSO NE SAURAIT ETRE TENU RESPONSABLE DE TOUTE RECLAMATION,
EXIGENCE OU ACTION EN JUSTICE, QUELLE QUE SOIT SA NATURE, ALLEGUANT
TOUTE PERTE, BLESSURE OU DOMMAGE, DIRECT, INDIRECT, FORTUIT OU SPECIAL,
Y COMPRIS LES PERTES DE PROFITS, DE REVENUS OU DE CONTRATS RESULTANT
DE LA POSSESSION, L'UTILISATION OU L'IMPOSSIBILITE D'UTILISER CES
INFORMATIONS, LES ERREURS DANS LES INFORMATIONS OU LA VIOLATION DE CES
CONDITIONS GENERALES, DE MANIERE CONTRACTUELLE OU DELICTUELLE OU SUR
LA BASE D'UNE GARANTIE, MEME SI DENSO OU SES CONCEDANTS DE LICENCE ONT
ETE AVISES DE LA POSSIBILITE DE TELS DOMMAGES. Certains Etats, pays et territoires
interdisent certaines limitations de garantie ou de dommages. Il est donc possible que les
informations susmentionnées ne s'appliquent pas à vous.
Indemnité
Vous acceptez d'indemniser, de défendre et de dégager de toute responsabilité DENSO et
ses concédants de licence (y compris les concédants de licence, fournisseurs, ayant cause,
filiales, entreprises associées, responsables, dirigeants, employés, actionnaires, agents et
représentants de chacun d'eux) en cas de perte, blessure (y compris les blessures mortelles),
exigence, action en justice, coût, dépense ou réclamation de quelque sorte que ce soit,
notamment les frais d'avocats causés par ou liés à toute utilisation ou possession de ces
informations.
NOTIFICATION UTILISATEUR FINAL
Les marques d'entreprise affichées par ce produit pour indiquer des emplacements
commerciaux appartiennent à leurs propriétaires respectifs. L'utilisation de ces marques dans
ce produit n'implique en aucun cas que ce produit est parrainé, approuvé ou soutenu par les
entreprises en question.
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