Garantie Limitée Hewlett-Packard - HP Professional Serie Manuel D'utilisation

Garantie limitée Hewlett-Packard
Produit HP
Logiciel
Cartouches d'impression
Matériel périphérique d'impression
A. Etendue de la garantie limitée
1. Hewlett-Packard (HP) garantit les produits HP, au client
final, contre tous défauts de fabrication et de main-d'œuvre
pendant une période limitée prenant effet à compter de la
date d'achat. La durée de la garantie limitée est indiquée ci-
dessus. Certaines conditions et limites supplémentaires de la
garantie HP sont mentionnées dans le guide d'utilisation.
Ces conditions et limites comprennent notamment les
clauses suivantes :
a. Concernant les produits logiciels, cette garantie ne s'ap-
plique qu'au support sur lequel le produit a été
enregistré ; et
b. HP ne garantit pas le fonctionnement ininterrompu ou
sans erreur de ses produits.
2. La garantie limitée d'HP garantit exclusivement les défauts
découlant d'un usage normal du produit. Par conséquent,
cette garantie ne couvre pas les suites :
a. d'un mauvais entretien ou d'un entretien incorrect ;
b. de l'utilisation de logiciels ou d'interfaces non fournis
par HP ;
c. de modifications ou d'utilisations non autorisées ;
d. d'une mise en œuvre en dehors des normes d'environ-
nement indiquées pour le produit, y compris l'emploi
abusif ou l'utilisation d'un distributeur de tension non
équipé d'un protecteur de surtension ;
e. de l'utilisation de supports d'impression ou de cartes
d'extension de mémoire non approuvés ; ou
f. d'une préparation ou d'un entretien incorrect du site.
3. En ce qui concerne les imprimantes HP, l'utilisation de
cartouches d'impression non HP ou de cartouches recondi-
tionnées n'affecte ni la garantie au client, ni les contrats de
maintenance HP conclus avec le client. Le terme de «
cartouche d'impression » comprend les cartouches à encre
en poudre de même que les cartouches à encre liquide.
Cependant, si la défectuosité présentée par l'imprimante ou
son endommagement est la conséquence de l'utilisation de
telles cartouches, HP facturera le coût de la main d'œuvre
et des pièces détachées nécessaires à la réparation.
4. En cas de défectuosité du support logiciel ou de la
cartouche d'impression durant la période de garantie, ceux-
ci devront être retournés et seront remplacés, pour autant
qu'ils soient couvert par la garantie HP.
5. En cas de défectuosité du matériel (hardware), le client doit
en avertir HP durant la période de garantie. HP réparera ou,
à son choix, remplacera le produit défectueux si celui-ci est
couvert par la garantie HP. Tout matériel de remplacement
sera neuf ou remis à neuf et, dans ce dernier cas, présentera
des qualités et fonctionnalités au moins égales à celle du
matériel remplacé.
Durée de la garantie limitée
90 jours
90 jours
1 an
6. Si HP n'est pas en mesure de réparer ou de remplacer le
produit défectueux, couvert par la garantie HP, dans un
délai raisonnable, HP remboursera le produit au prix
d'achat après qu'il ait été retourné par le client.
7. Cette garantie est valide dans tous les pays où les produits
HP sont distribués par HP à l'exception des pays du Moyen-
Orient, d'Afrique, de l'Argentine, du Brésil, du Mexique, du
Vénézuela et des Départements d'Outre Mer. Dans les pays
mentionnés, la garantie n'est valable que dans le pays
d'achat. Des contrats d'extension des services de garantie
tels que les services de garantie sur site peuvent être
obtenus auprès de tout centre d'assistance agréé HP dans
tous les pays où les produits HP sont distribués par
HewlettPackard ou un importateur agréé.
8. La garantie limitée accorde des droits spécifiques au client.
Ce dernier peut, cependant, bénéficier d'autres droits, dont
la nature peut varier en fonction de l'état (E.U.A.), de la
province (Canada) ou du pays où il se trouve.
B. Limites de la garantie
1. HP OU ET SES TIERS FOURNISSEURS EXCLUENT
TOUTE AUTRE GARANTIE, EXPRESSE OU NON, EN
RAPPORT AVEC LES PRODUITS HP. HP ET SES TIERS
FOURNISSEURS EXCLUENT EN PARTICULIER TOUTE
GARANTIE IMPLICITE CONCERNANT LEURS CONDI-
TIONS DE MISE SUR LE MARCHE ET LEUR ADEQUA-
TION A QUELQUE UTILISATION PARTICULIERE.
2. Au cas où les termes de cette garantie limitée se trouvent
en contradiction avec les lois en vigueur à l'endroit où le
produit HP est utilisé, ils seront considérés comme modifiés
pour correspondre aux lois en question. Dans ce cas,
certains termes de cette garantie limitée pourraient ne pas
s'appliquer à notre clientèle. Par exemple, certains états des
Etats-Unis ainsi que certains gouvernements hors des Etats-
Unis (y compris les provinces du Canada), peuvent :
a. assurer une garantie légale impérative aux consomma-
teurs (par exemple en Australie et au Royaume-Uni) ;
b. limiter la faculté d'un fabricant à restreindre sa
responsabilité ou à imposer des limites telles que celles
apportées à la présente garantie ; ou
c. assurer aux consommateurs des garanties supplémen-
taires, imposant une durée spécifique pour des garanties
implicites, ou n'autorisant pas les restrictions en matière
de durée de la garantie.
3. Sous réserve de la loi locale, cette garantie limitée constitue
et exprime l'intégralité des droits et prétentions dont béné-
ficie le client.
C. Limites de responsabilité
1. A L'EXCEPTION DES OBLIGATIONS SPECIFIEES DANS
CETTE GARANTIE LIMITEE, HP NE POURRA ETRE
TENU RESPONSABLE D'AUCUN DOMMAGE DIRECT,
INDIRECT, NATUREL OU ADEQUAT, QUEL QU'IL SOIT,
QU'IL SE BASE SUR UN CONTRAT OU SUR LA LOI, OU
TOUTE AUTRE THEORIE JURIDIQUE, CECI MEME SI HP
A ETE AVERTI DE LA POSSIBILITE D'UN TEL
DOMMAGE.