HP PAVILION ZE5252 Guide De Démarrage page 5

COPIES ET ADAPTATIONS. Le client peut effectuer des copies ou des adaptations du
logiciel (a) dans un but d'archivage (b) lorsque la copie ou l'adaptation constitue une
étape essentielle dans l'utilisation du logiciel sur un produit HP, dans la mesure où les
copies et adaptations ne servent pas à un autre usage.
DROITS DE PROPRIETE. Le client reconnaît qu'il ne possède aucun droit de propriété
sur les logiciels, à l'exception de la propriété du support matériel. Le client reconnaît et
accepte le fait que les logiciels soient protégés par copyright et soumis aux lois régissant
le copyright. Le client est informé que les produits logiciels peuvent avoir été développés
par un fournisseur de produits logiciels autre que Hewlett-Packard et mentionné dans les
stipulations relatives aux droits d'auteur et incluses avec les logiciels et que ledit
fournisseur peut tenir le client responsable de toute infraction aux copyrights ou aux
conditions du présent accord.
CD-ROM OU DVD DE RECUPERATION PRODUIT. Si votre ordinateur portable est
accompagné d'un CD-ROM ou d'un DVD de récupération produit : (i) ce CD-ROM ou
DVD et/ou le logiciel utilitaire ne peuvent servir qu'à restaurer le disque dur de
l'ordinateur portable HP avec lequel le CD-ROM ou le DVD a été fourni à l'origine. (ii)
L'utilisation de tout système d'exploitation Microsoft contenu dans ledit CD-ROM ou
DVD de récupération sera régie par l'accord de licence de Microsoft.
TRANSFERT DE LICENCE. Le client peut transférer ses droits à un tiers à condition
d'opérer un transfert total et sous la réserve expresse que le bénéficiaire accepte les
conditions d'utilisation des logiciels. Suite à une telle cession, le client doit attester
n'avoir conservé ni copies ni adaptations de ces logiciels ou les avoir transmises à ce
tiers.
COMMERCIALISATION ET DISTRIBUTION. Le client ne peut louer, céder sous
licence ledit logiciel, ni en distribuer des copies ou des adaptations sur un support
physique ou par moyen de télécommunications sans le consentement écrit préalable de
Hewlett-Packard.
RESILIATION. Hewlett-Packard se réserve le droit de mettre fin au présent accord en
cas de violation de l'une de ces dispositions, après avoir demandé au client de remédier à
cette violation, et si ce dernier ne l'a pas fait dans les 30 jours à dater de cet avis.
MISES A JOUR ET EXTENSIONS. Le client convient que les logiciels ne comprennent
ni mises à jour ni extensions, disponibles auprès de Hewlett-Packard dans le cadre d'un
contrat d'assistance séparé.
CLAUSE D'EXPORTATION. Le client accepte de ne pas exporter ni réexporter ces
logiciels ou une copie ou adaptation de ces derniers en infraction à la réglementation des
Etats-Unis sur les exportations ou à toute autre réglementation en vigueur.
Guide de démarrage v