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11. Garantie
The système Cryomatic et ses éléments constitutifs sont couverts
par une garantie qui confirme leur conformité aux normes de
performance pertinentes et sont exempts de tout vice de matériau
ou d'exécution. Pendant les 12 mois suivant la livraison par Keeler, le
fabricant s'engage, sur avis émis par le client, à réparer ou à remplacer
gratuitement tout élément qui présente un vice de matériau ou
d'exécution.
Le client convient que, à part ce qui est prévu ci-avant, il n'aura aucun
recours en droit en cas de quelconques violations de la garantie
précitée. La présente garantie est exclusive et remplace toutes autres
garanties expresses ou implicites, et toutes les garanties implicites
d'aptitude à la vente ou à un but particulier sont exclues.
Les obligations du fabricant aux termes de la présente garantie sont
expressément limitées comme suit:-
12. Mise au rebut
Veiller à ce que les équipements soient mis au rebut
conformément à la législation locale. En cas de doute,
veuillez consulter le fournisseur.
(i) Aucune modification ni réparation de tout dysfonctionnement
du système ne doit être réalisée au niveau de ce système, sauf par le
fabricant ou son agent habilité, sans leur autorisation écrite préalable
(et le fabricant n'accepte aucune responsabilité en ce qui concerne des
réparations ou modifications faites par des tiers et non par le fabricant
ou son agent habilité).
et
(ii) Le client signalera au fabricant ou à son agent habilité tout défaut
de fonctionnement du système et cessera d'utiliser le système pour
une quelconque intervention chirurgicale dès qu'il aura remarqué un
défaut de fonctionnement.
(iii) Le client respectera en tous points le programme d'entretien
préventif recommandé par le fabricant (cf. Section 8) et devra pouvoir
fournir des preuves en ce sens.
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