Accord De Licence; Avic-D3 Pioneer - Pour Les États-Unis - Pioneer Avic-D3 Manuel De Fonctionnement

Introduction

Accord de licence

AVIC-D3 PIONEER - pour les États-Unis
CE DOCUMENT EST UN ACCORD LÉGAL ENTRE VOUS,
L'UTILISATEUR FINAL ET PIONEER ELECTRONICS (USA) INC.
("PIONEER"). VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LES CONDITIONS
GÉNÉRALES DE CET ACCORD AVANT D'UTILISER LE LOGICIEL
INSTALLÉ SUR LES PRODUITS PIONEER. EN UTILISANT LE
LOGICIEL INSTALLÉ SUR LES PRODUITS PIONEER, VOUS
ACCEPTEZ D'ÊTRE TENU PAR LES CONDITIONS DU PRÉSENT
ACCORD. LE LOGICIEL INCLUT UNE BASE DE DONNÉES SOUS
LICENCE DE FOURNISSEUR(S) TIERS ("FOURNISSEURS") ET
LES CONDITIONS DES FOURNISSEURS SEPARÉES, JOINTES AU
PRÉSENT ACCORD, S'APPLIQUENT À VOTRE UTILISATION DE
LA BASE DE DONNÉES (reportez-vous à la page 3). SI VOUS
N'ACCEPTEZ PAS TOUTES CES CONDITIONS, VEUILLEZ
RETOURNER LES PRODUITS PIONEER (Y COMPRIS LE LOGICIEL
ET LES DOCUMENTS ÉCRITS) DANS LES CINQ (5) JOURS
SUIVANT LA RÉCEPTION DES PRODUITS AU REVENDEUR
PIONEER AGRÉÉ À L'ADRESSE OÙ VOUS LES AVEZ ACHETÉS.
L'UTILISATION DU LOGICIEL ENTRAÎNE VOTRE ACCEPTATION
TACITE DE CET ACCORD DE LICENCE.
1. OCTROI DE LICENCE
Pioneer vous accorde un droit non transférable et non exclusif
d'utilisation du logiciel installé sur les produits Pioneer (appelé le
"Logiciel") et de la documentation concernée uniquement pour
votre usage personnel ou pour une utilisation interne au sein de
votre entreprise, uniquement sur les produits Pioneer.
Vous ne pouvez pas effectuer de copie, rétro-ingénierie,
traduction, port, modification ou travaux dérivés du Logiciel. Vous
ne pouvez pas prêter, louer, divulguer, vendre, attribuer, donner à
bail, accorder une sous-licence, mettre sur le marché ou
transférer le Logiciel ou l'utiliser d'une manière quelconque non
expressément autorisée par cet accord. Vous ne pouvez pas
extraire ou essayer d'extraire le code source ou la structure de la
totalité ou d'une partie du Logiciel par rétro-ingénierie,
démontage, décompilation ou tout autre moyen. Vous ne pouvez
pas utiliser le Logiciel pour faire fonctionner un bureau de service
ou pour toute autre finalité, liée au traitement de données pour
d'autres personnes ou entités.
Pioneer et les personnes autorisées conserveront tous les droits
d'auteur, secrets commerciaux, brevets et autres droits de
propriété sur le Logiciel. Le Logiciel est protégé par des droits
d'auteur et il ne peut être copié, même modifié ou fusionné avec
d'autres produits. Vous ne pouvez pas altérer ou modifier les
mentions de copyrights ou des droits exclusifs du propriétaire
présents dans le Logiciel.
Vous pouvez transférer tous vos droits de licence sur le Logiciel, la
documentation qui s'y rapporte et une copie de l'Accord de
Licence à un tiers, à condition que celui-ci lise et accepte les
conditions générales de ce document.
2. CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ
Le Logiciel et sa documentation vous sont fournis sur une base
"EN L'ÉTAT". PIONEER ET LES PERSONNES AUTORISÉES (dans
les articles 2 et 3, Pioneer et ses concédants seront appelés
collectivement "Pioneer") N'ACCORDENT AUCUNE ET VOUS NE
RECEVEZ AUCUNE GARANTIE POUR LE LOGICIEL, EXPRESSE
OU IMPLICITE, ET TOUTES LES GARANTIES DE CARACTÈRE
MARCHAND ET DE QUALITÉ POUR QUELQUE BUT
PARTICULIER QUE CE SOIT POUR LE LOGICIEL SONT
EXPRESSÉMENT EXCLUES. CERTAINS ÉTATS NE PERMETTENT
PAS L'EXCLUSION DES GARANTIES IMPLICITES, DE SORTE QUE
L'EXCLUSION CI-DESSUS PEUT NE PAS S'APPLIQUER À VOUS.
Le Logiciel est complexe et il peut renfermer certains défauts,
erreurs ou imprécisions. Pioneer ne garantit pas que le Logiciel
satisfera vos besoins ou votre attente, que son fonctionnement
sera exempt d'erreur ou ininterrompu et que toutes les
imprécisions peuvent être corrigées et le seront. En outre, Pioneer
n'accorde aucune garantie en ce qui concerne l'emploi ou les
résultats de l'emploi du Logiciel en termes de précision, de
fiabilité, etc.
3. LIMITE DE RESPONSABILITÉ
EN AUCUN CAS, PIONEER NE SERA TENU RESPONSABLE DE
DOMMAGES, RÉCLAMATION OU PERTES QUE VOUS AVEZ
ENCOURUS (Y COMPRIS ET SANS LIMITATION LES DOMMAGES
COMPENSATEURS, ACCESSOIRES, INDIRECTS, SPÉCIAUX,
CONSÉQUENTS OU EXEMPLAIRES, PERTES DE PROFITS,
PERTES DE REVENUS, VENTES OU AFFAIRES PERDUES, FRAIS,
INVESTISSEMENTS OU ENGAGEMENTS EN LIAISON AVEC UNE
AFFAIRE, PERTE DE BONNE VOLONTÉ OU DÉGATS) RÉSULTANT
DE L'UTILISATION OU DE L'IMPOSSIBILITÉ D'UTILISER LE
LOGICIEL, MÊME SI PIONEER A ÉTÉ INFORMÉ, SAVAIT OU
POUVAIT AVOIR CONNAISSANCE DE L'ÉVENTUALITÉ DE TELS
DOMMAGES. CETTE LIMITATION S'APPLIQUE À TOUTES LES
CAUSES D'ACTION INDIVIDUELLE OU COMMUNE, Y COMPRIS
ET SANS LIMITATION, RUPTURE DE CONTRAT, RUPTURE DE
GARANTIE, NÉGLIGENCE, RESPONSABILITÉ STRICTE,
REPRÉSENTATION ERRONÉE ET AUTRES TORTS. SI LA
RENONCIATION DE GARANTIE DE PIONEER OU LA LIMITATION
DE GARANTIE, ÉNONCÉE DANS CET ACCORD, DEVIENT POUR
UNE RAISON QUELCONQUE NON EXÉCUTOIRE OU
INAPPLICABLE, VOUS ACCEPTEZ QUE LA RESPONSABILITÉ DE
PIONEER NE DÉPASSERA PAS CINQUANTE POUR CENT (50 %)
DU PRIX PAYÉ PAR VOUS POUR LE PRODUIT PIONEER CI-
INCLUS.
Certains États n'autorisent pas certaines exclusions de
responsabilité ou limitations de dommages, et dans cette mesure,
la limitation d'exclusion ci-dessus peut ne pas s'appliquer à vous.
Cette renonciation de garantie et cette limitation de responsabilité
ne peuvent pas s'appliquer si elles sont interdites par les lois
fédérales, d'État ou locales ; de ce fait, la renonciation et la
limitation ne peuvent pas être abandonnées ou préemptées.
4. ASSURANCES DE LOI D'EXPORTATION
Vous convenez et certifiez que ni le Logiciel ni d'autres données
techniques reçues de Pioneer, ni le produit direct desdites, ne
seront exportés hors des États-Unis sauf si cela est autorisé et
permis par les lois et réglementations des États-Unis. Si vous avez
acquis le Logiciel de façon légale hors des États-Unis, vous
convenez de ne pas réexporter le Logiciel ni d'autres données
techniques reçues de Pioneer, non plus que le produit direct
desdites, sauf si les lois et réglementations des États-Unis et les
lois et réglementations de la juridiction dans laquelle vous avez
obtenu le Logiciel le permettent.
5. RÉSILIATION
Cet Accord reste en vigueur jusqu'à ce qu'il soit résilié. Vous
pouvez le résilier à tout moment en détruisant le Logiciel.
L'Accord sera résilié également si vous n'en respectez pas les
clauses ou les conditions. Lors de cette résiliation, vous acceptez
de détruire le logiciel.
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