Licence D'utilisation Du Logiciel Hp - HP LaserJet 4050 Guide De L'utilisateur

Licence d'utilisation du logiciel HP

ATTENTION : L'UTILISATION DU LOGICIEL EST SOUMISE AUX TERMES DE LA LICENCE
D'UTILISATION DU LOGICIEL HP ENONCES CI-DESSOUS. L'UTILISATION DU LOGICIEL
INDIQUE VOTRE ACCEPTATION DES TERMES DE CETTE LICENCE D'UTILISATION. EN
CAS DE DESACCORD AVEC CES TERMES, ET LE LOGICIEL EST FOURNI AVEC UN AUTRE
PRODUIT, RENVOYEZ L'ENSEMBLE DES PRODUITS INUTILISES POUR EN OBTENIR LE
REMBOURSEMENT INTEGRAL.
La licence d'utilisation suivante régit votre utilisation du Logiciel fourni, sauf si vous avez passé
un autre contrat signé avec HP .
Octroi de licence d'utilisation
HP vous accorde l'Utilisation d'un exemplaire du Logiciel. Par « Utilisation », HP entend le
stockage, le chargement, l'installation, l'exécution ou l'affichage du Logiciel. Vous n'êtes pas
autorisé à modifier le Logiciel ni à désactiver la moindre option de cession de licence ou de
contrôle du Logiciel. Si le Logiciel vous est cédé pour une « utilisation simultanée », vous n'avez
pas le droit d'accorder l'Utilisation simultanée du Logiciel à plus du nombre maximum d'utilisateurs
autorisé.
Droits de propriété
Le logiciel est la propriété intellectuelle de HP ou de ses fournisseurs tiers. La licence d'utilisation
ne confère aucun titre ni droit de propriété sur le Logiciel et ne constitue pas une vente des droits
sur le Logiciel. Les fournisseurs tiers de HP peuvent protéger leurs droits en cas de violation des
termes de cette Licence d'utilisation.
Copies et adaptations
Vous pouvez uniquement effectuer des copies ou des adaptations du Logiciel à des fins
d'archivage ou lorsqu'une copie ou une adaptation constitue une étape indispensable de
l'Utilisation autorisée du Logiciel. Vous devez reproduire tous les avis de copyright de l'original
du Logiciel sur toutes les copies ou adaptations. Vous n'êtes pas autorisé à copier le Logiciel sur
un quelconque réseau public.
Désassemblage ou décodage interdit
Vous n'avez pas le droit de désassembler ou de décompiler le Logiciel sans l'autorisation écrite
préalable de HP . Dans certaines juridictions, l'autorisation de HP peut ne pas être indispensable
pour un désassemblage ou une décompilation partielle. A sa demande, vous fournirez à HP des
informations suffisamment détaillées sur le désassemblage ou la décompilation. Vous n'êtes pas
autorisé à décoder le Logiciel sauf si un décodage est une étape incontournable de son utilisation.
Chapitre 5 : Maintenance et assistance 151
FR