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CRB2097A_Francais.book Page 1 Thursday, February 10, 2005 7:19 PM
Introduction
Accord de licence
PIONEER CNDV-40R
CE DOCUMENT EST UN ACCORD LÉGAL ENTRE
VOUS, L'UTILISATEUR FINAL, ET PIONEER
CORP. (JAPON) (appelé "PIONEER"). VEUILLEZ
LIRE ATTENTIVEMENT LES CLAUSES ET LES
CONDITIONS DE CET ACCORD AVANT D'UTILI-
SER LE LOGICIEL INSTALLÉ SUR LES PRODUITS
PIONEER. EN UTILISANT LE LOGICIEL INSTALLÉ
SUR LES PRODUITS PIONEER, VOUS ACCEPTEZ
D'ÊTRE TENU PAR LES CLAUSES DU PRÉSENT
ACCORD. LE LOGICIEL INCLUT UNE BASE DE
DONNÉES SOUS LICENCE DE FOURNISSEUR(
S) TIERS ("FOURNISSEURS"), ET LES CLAUSES
DES FOURNISSEURS SÉPARÉES, JOINTES AU
PRÉSENT ACCORD, S'APPLIQUENT À VOTRE
UTILISATION DE LA BASE DE DONNÉES (repor-
tez-vous à la page 3). SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS
TOUTES CES CONDITIONS, VEUILLEZ RETOUR-
NER LES PRODUITS PIONEER (Y COMPRIS LE
LOGICIEL ET LES DOCUMENTS ÉCRITS) DANS
LES CINQ (5) JOURS SUIVANT RÉCEPTION DES
PRODUITS, AU REVENDEUR PIONEER AGRÉÉ À
L'ADRESSE OÙ VOUS LES AVEZ ACHETÉS.
1. OCTROI DE LICENCE
Pioneer vous accorde un droit non transférable et
non exclusif d'utilisation du logiciel installé sur
les produits Pioneer (appelé le "Logiciel") et de la
documentation concernée uniquement pour
votre propre usage personnel ou pour une utilisa-
tion interne au sein de votre entreprise, unique-
ment sur les produits Pioneer.
Vous ne pouvez pas copier, effectuer de rétroin-
géniérie, traduire, porter, modifier ou effectuer
des travaux dérivés du Logiciel. Vous ne pouvez
pas louer, prêter, dévoiler, publier, vendre, attri-
buer, donner à bail, accorder une sous-licence,
mettre sur le marché ou transférer le Logiciel ou
l'utiliser d'une manière quelconque non expres-
sément autorisée par cet accord. Vous ne pouvez
pas extraire ou essayer d'extraire le code source
ou la structure de la totalité ou d'une partie du
Logiciel par rétro-ingéniérie, démontage, décom-
pilation ou tout autre moyen. Vous n'utiliserez
pas le Logiciel pour faire fonctionner un bureau
de service ou pour toute autre finalité, liée au trai-
tement de données pour d'autres personnes ou
entités.
Pioneer et les personnes autorisées conserveront
tous les droits d'auteur, secrets commerciaux,
brevets et autres droits de propriété sur le Logi-
ciel. Le Logiciel est protégé par des droits
d'auteur et il ne peut être copié, même modifié
ou fusionné avec d'autres produits. Vous ne pou-
vez pas altérer ou modifier les notices de copyri-
ghts ou la légende du propriétaire, présente sur
le Logiciel.
Vous pouvez transférer tous vos droits de licence
sur le Logiciel, la documentation qui s'y rapporte
et une copie de l'Accord de Licence à un tiers, à
condition que celui-ci lise et accepte les clauses
et conditions de ce document.
2. RENONCIATION DE GARANTIE
Le Logiciel et sa documentation vous sont fournis
"EN L'ÉTAT". PIONEER ET LES PERSONNES
AUTORISÉES (dans les articles 2 et 3, Pioneer et
les personnes autorisées seront appelées collec-
tivement "Pioneer") N'ACCORDENT ET VOUS NE
RECEVEZ AUCUNE GARANTIE, EXPRESSE OU
IMPLICITE, ET TOUTES LES GARANTIES DE
CARACTÈRE MARCHAND ET DE QUALITÉ POUR
QUELQUE BUT PARTICULIER QUE CE SOIT
SONT EXPRESSÉMENT EXCLUES. CERTAINS
ÉTATS NE PERMETTENT PAS L'EXCLUSION DES
GARANTIES IMPLICITES, DE SORTE QUE
L'EXCLUSION CI-DESSUS PEUT NE PAS
S'APPLIQUER À VOUS. Le Logiciel est complexe
et il peut renfermer certains défauts, erreurs ou
imprécisions. Par exemple, la fonction de com-
mande vocale telle qu'elle est mise en oeuvre par
le Logiciel peut ne pas reconnaître votre voix. Pio-
neer ne garantit pas que le Logiciel satisfera vos
besoins ou votre attente, que son fonctionne-
ment sera exempt d'erreur ou ininterrompu et
que toutes les imprécisions peuvent être corri-
gées et le seront. En outre, Pioneer n'accorde
aucune garantie en ce qui concerne l'emploi ou
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