9 Mise hors service, rangement, transport et mise au rebut
Nous déclarons que les mesures suivantes – pour autant qu'elles s'appliquent – ont été prises :
– L'huile a été évacuée du produit.
Important : Élimination conforme aux prescriptions nationales
– L'intérieur du produit a été nettoyé.
– Tous les orifices d'entrée et de sortie du produit ont été fermés hermétiquement.
– Le produit a été emballé correctement – si nécessaire, veuillez commander un emballage original (les coûts seront facturés) – et muni des
avertissements adéquats.
– Le transporteur a été informé de la nature dangereuse des produits (le cas échéant).
Signature : ...............................................................................
Nom (en capitales) : ..............................................................
Fonctions (en capitales) : .....................................................
Cachet de l'entreprise : ........................................................
Date : .......................................................................................
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R II Manuel d'instructions, version E