HP Photosmart 850 Guide De L'utilisateur page 93

AUCUNE AUTRE GARANTIE OU CONDITION, ECRITE OU
ORALE, N'EST ACCORDEE DE FACON EXPRESSE OU IMPLICITE.
HP REJETTE SPECIFIQUEMENT TOUTES GARANTIES OU
CONDITIONS IMPLICITES DE COMMERCIALISATION, DE
QUALITE SATISFAISANTE ET D'ADAPTATION A UN USAGE
PARTICULIER. Certains pays, Etats ou provinces n'autorisent pas de
limitations de durée de la garantie implicite. Dans ce cas, la
limitation ou l'exclusion ci-dessus peut donc ne pas s'appliquer à
vous. La présente garantie vous donne des droits spécifiques et vous
pouvez également disposer d'autres droits selon votre pays, état ou
province.
La garantie limitée HP est valable dans tout pays ou localité où HP
a un centre d'assistance et une présence commerciale pour ce
produit. Le niveau des services de garantie offerts dépend des
réglementations locales. HP ne modifiera pas la forme, l'adaptation
ou la fonction du produit pour le rendre opérationnel dans un pays
dans lequel il n'a jamais été destiné à fonctionner pour des raisons
légales ou réglementaires.
DANS LES LIMITES AUTORISEES PAR LA LEGISLATION EN
VIGUEUR, LES RECOURS DE CETTE DECLARATION DE GARANTIE
CONSTITUENT VOS SEULS ET UNIQUES RECOURS. A
L'EXCEPTION DES CAS MENTIONNES PRECEDEMMENT, HP OU
SES FOURNISSEURS NE SERONT EN AUCUN CAS
RESPONSABLES DES PERTES DE DONNEES OU DES
DOMMAGES DIRECTS, PARTICULIERS, FORTUITS, CONSECUTIFS
(Y COMPRIS LES PERTES DE PROFITS OU DE DONNEES) OU
AUTRES, FONDES SUR UN CONTRAT, UN PREJUDICE OU
AUTRE. Certains pays, Etats ou provinces n'autorisant pas les
exclusions ou les limitations de dommages fortuits ou consécutifs,
les limitations ou les exclusions ci-dessus peuvent donc ne pas
s'appliquer à vous.
HORMIS DANS LES LIMITES AUTORISEES PAR LA LOI, LES
CONDITIONS DE LA GARANTIE CONTENUES DANS LA
PRESENTE DECLARATION, N'EXCLUENT, NE RESTREIGNENT NI
NE MODIFIENT LES DROITS STATUTAIRES OBLIGATOIRES
APPLICABLES A LA VENTE DE CE PRODUIT A VOUS-MEME, MAIS
VIENNENT S'Y AJOUTER.
Chapitre 7 : Dépannage et assistance 93