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Notice SCOOTER
Version: Feb-09
GARANTIE
Extrait des conditions commerciales générales :
(...)
5. Le délai de prescription pour les dommages et intérêts est de 24 mois.
(...)
Nous n'accordons aucune garantie pour les dommages résultant de modifications de nos produits, du manque
d'entretien ou du stockage, de la manipulation ou de l'utilisation inappropriés de pièces de rechange autres que
des pièces d'origine. La garantie sur les pièces d'usure, qui subissent un vieillissement naturel, est également
exclue.
(...)
DÉCLARATION DE CONFORMITÉ
Le fabricant ou son représentant mandaté :
N.V. VERMEIREN N.V.
Adresse :
Vermeirenplein 1/15, B-2920 Kalmthout (Belgique)
certifie par la présente que
tous les scooters électriques, modèle Shoprider
ont été fabriqués en complète conformité avec les directives européennes suivantes - y compris les dernières
modifications - et avec les législations nationales qui développent ces directives.
Directive EMC 89/336 (appareils électromagnétiques)
Date : 01 avril 2003
Lieu : Kalmthout (Belgique)
Signature :
Nom : M. Van Herck
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