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Propriété intellectuelle
Tous les éléments de propriété intellectuelle définis ci-dessous,
qui sont la possession ou la propriété de SAMSUNG ou de ses
fournisseurs, et qui ont trait au téléphone SAMSUNG, incluant,
de façon non limitative, les accessoires, les pièces ou les
logiciels s'y rattachant (le « système téléphonique »), sont des
propriétés exclusives de Samsung et protégés conformément
aux lois fédérales, provinciales et d'état, et aux dispositions de
traités internationaux. Les éléments de propriété intellectuelle
comprennent, de façon non limitative, les inventions
(brevetables ou non brevetables), les brevets, les secrets
commerciaux, les droits d'auteur, les logiciels, les programmes
informatiques et les documents qui s'y rattachent, ainsi que
toute autre œuvre de l'esprit. En aucun cas vous ne pouvez
enfreindre ou autrement violer les droits garantis par la propriété
intellectuelle. De plus, vous acceptez de ne pas modifier,
préparer d'œuvres dérivées, désosser, décompiler, désassembler
ou essayer de quelque manière que ce soit de créer un code
source à partir des logiciels, ni même de faire toute tentative
dans ce sens. Aucun droit ni titre de propriété à l'égard des
éléments de propriété intellectuelle ne vous sont cédés par la
présente. Tous les droits applicables de propriété intellectuelle
demeureront la propriété de SAMSUNG et de ses fournisseurs.
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