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19 Entretien
20 Élimination
21 Garantie
22 Informations
complémentaires
Non applicable.
Veuillez procéder conformément aux prescriptions nationales en vigueur en matière d'élimination et à la classe de
risque concernée.
Ce produit est garanti exempt de tout défaut de matériel et de fabrication au moment de son expédition. Le fabricant
ne connaît ni le diagnostic du patient ni le type d'application du dispositif et n'a aucune influence sur les conditions dans
lesquelles ce dispositif est utilisé. Les conditions d'entreposage après la livraison du produit ne relèvent pas non plus de
sa responsabilité.
En raison des différences biologiques et individuelles, aucun produit n'est efficace à 100 % dans toutes les circonstances.
S'agissant de l'utilisation du produit, le fabricant ne peut, par conséquent, garantir ni une action positive ni l'absence
d'effets négatifs. Le personnel médical spécialisé doit utiliser le produit conformément à sa formation médicale et à son
expérience et est responsable de son utilisation correcte.
Une réclamation de garantie (réparation ou remplacement) sera uniquement accordée dans le cas d'une utilisation
correcte, conforme à ce mode d'emploi (et, pour les instruments, en suivant scrupuleusement les consignes de
manipulation, de nettoyage, de stérilisation et d'entretien). La période de garantie commence à partir de la date de
livraison.
Si vous avez des raisons de penser qu'un nouveau produit est défectueux, veuillez contacter immédiatement le service
clientele par écrit en décrivant ce défaut de la manière la plus détaillée possible et en indiquant la REF (numéro
d'article) ainsi que le numéro de LOT et/ou de série. Tous les produits prétendument défectueux doivent nous être
renvoyés pour verification. Les instruments doivent être nettoyés totalement et stérilisés et être accompagnés de la
documentation s'y rapportant.
Si le fabricant constate que, malgré toutes les diligences déployées, le produit était défectueux au moment de sa
livraison, il réparera le produit dans les meilleurs délais ou le remplacera. Si le produit ne peut être réparé ou remplacé,
l'acheteur aura le droit d'annuler son achat ou de bénéficier d'une réduction ne pouvant toutefois pas dépasser le prix
d'achat.
Toute autre réclamation étant différente ou dépassant le cadre des réclamations stipulées dans les présentes, pour
quelque raison juridique que ce soit, en particulier découlant d'une manipulation non autorisée, ainsi que les
réclamations relatives à la réparation d'un préjudice moral, à l'encontre du fabricant, de ses agents d'exécution,
distributeurs et de ses fournisseurs sont exclues, sauf si des dispositions légales contraignantes s'opposent à cette
exonération de responsabilité, par ex. en cas de faute intentionnelle ou de négligence grave ou en cas de dommages
corporels.
Toutes réclamations découlant du non-respect du mode d'emploi ainsi que des indications, contre-indications,
avertissements, consignes, informations relatives à l'entreposage et de l'utilisation hors RCP, ainsi que des conséquences
de l'utilisation de ce produit en combinaison avec des produits de tiers, sont exclues.
Sont également exclues toutes les réclamations découlant de l'utilisation de produits dont la date de péremption est
dépassée ou dont l'emballage présente des dommages apparents ou ayant été restérilisés et/ou retraités contrairement
aux consignes spécifiées dans le mode d'emploi.
Nul n'est autorisé à modifier les conditions précitées, à émettre d'autres réclamations de garantie ou de responsabilité
ou à garantir des propriétés dépassant le cadre du mode d'emploi.
Pour le reste, les conditions générales de vente du fabricant, pouvant être consultées sur le site web
www.novatech.fr/gtc, sont applicables.
Dutau, Hervé; Palot, Alain; Haas, Andrew; Decamps, Isabelle; Durieux, Olivier (2006): Endobronchial Embolization with
a Silicone Spigot as a Temporary Treatment for Massive Hemoptysis. Respiration, 73 (6), 830-832.
Watanabe, Y. et al. (2003): Bronchial Occlusion with Endobronchial Watanabe Spigot. Journal of Bronchology, 10 (4),
264-267.
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