Déclaration De Conformité - OTMT OT25531 Manuel D'utilisation

Tour combine 500 mm tournage, fraisage, perçage
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OTMT DÉCLARE QUE LE PRODUIT DÉSIGNE CI -DESSOUS :
MODÈLE / RÉFÉRENCE : OT25531 / 92253020
MARQUE : OTMT
EST CONFORME
AUX DISPOSITIONS RÉGLEMENTAIRES DÉFINIES PAR L 'ANNEXE I DE LA
DIRECTIVE
CONCERNE
CERTIFICATION DE CONFORMITÉ QUI LUI SONT APPLICABLES.
AUX DISPOSITIONS RÉGLEMENTAIRES DÉFINIES PAR LA DIRECTIVE
EUROPÉENNE
ELECTROMAGNETIQUE (DIRECTIVE CEM)
AUX DISPOSITIONS RÉGLEMENTAIRES DÉFINIES PAR LA DIRECTIVE
EUROPÉENNE 2006/95/CE RELATIVE AUX ÉQUIPEMENTS BASSE TENSION.
PERSONNE AUTORISE A CONSTITUER LE DOSSIER TECHNIQUE :
MONSIEUR YVON CHARLES
BP 4 -78701 CONFLANS CEDEX -FRANCE
FAIT A CONFLANS SAINTE HONORINE, LE 16 NOVEMBRE 2009
YVON CHARLES
DIRECTEUR GÉNÉRAL
OTMT : BP 4 -78701 CONFLANS CEDEX -FRANCE
14. DÉCLARATION « CE » DE CONFORMITÉ
EUROPÉENNE
LES
RÈGLES
2004/108/CE
2006/42/CE
(DIRECTIVE
TECHNIQUES
ET
RELATIVE
40/42
MACHINE)
LES
PROCÉDURES
A
LA
COMPATIBILITÉ
QUI
DE

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