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DECLARATION « CE » DE CONFORMITE
OTMT DECLARE QUE LE PRODUIT DESIGNE CI - DESSOUS :
MODELE / REFERENCE : OT6DL / 92 281 813
MARQUE : OTMT
EST CONFORME
•
AUX DISPOSITIONS REGLEMENTAIRES DEFINIES PAR L 'ANNEXE I DE LA
DIRECTIVE
CONCERNE LES REGLES TECHNIQUES ET LES PROCEDURES DE
CERTIFICATION DE CONFORMITE QUI LUI SONT APPLICABLES.
•
AUX DISPOSITIONS REGLEMENTAIRES DEFINIES PAR LA DIRECTIVE
EUROPEENNE
ELECTROMAGNETIQUE (DIRECTIVE CEM)
•
AUX DISPOSITIONS REGLEMENTAIRES DEFINIES PAR LA DIRECTIVE
EUROPEENNE 2006/95/CE RELATIVE AUX EQUIPEMENTS BASSE TENSION.
PERSONNE AUTORISEE A CONSTITUER LE DOSSIER TECHNIQUE :
MONSIEUR YVON CHARLES
BP 4 - 78701 CONFLANS CEDEX -FRANCE
FAIT A CONFLANS SAINTE HONORINE, LE 16 NOVEMBRE 2009
YVON CHARLES
DIRECTEUR GENERAL
OTMT : BP 4 - 78701 CONFLANS CEDEX -FRANCE
EUROPEENNE
2006/42/CE
2004/108/CE
(DIRECTIVE
RELATIVE
A
MACHINE)
LA
COMPATIBILITE
QUI
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