Toshiba TS605 Mode D'emploi page 5

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TOSHIBA CORPORATION
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AVANT D'UTILISER VOTRE TELEPHONE MOBILE CAR TOUTE
TENTATIVE D'UTILISATION DE LOGICIELS DU COMBINE FOURNI
ENTRAINE L'ACCEPTATION DES CONDITIONS DU CONTRAT DE
LICENCE DE L'UTILISATEUR FINAL. SI VOUS REJETTEZ OU
N'ACCEPTEZ PAS L'ENSEMBLE DES CONDITIONS DE CE CONTRAT
DE LICENCE DE L'UTILISATEUR FINAL, NE TENTEZ PAS
D'ACCEDER AUX LOGICIELS FOURNIS OU DE LES UTILISER.
Contrat de licence de l'utilisateur final
Ce contrat de licence de l'utilisateur final (« EULA ») est une convention
légale entre vous (l'Utilisateur) et TOSHIBA CORPORATION (« Toshiba »)
en ce qui concerne les logiciels protégés par copyright installés dans un
combiné de téléphone mobile 2.5G Toshiba (le « Combiné ») fourni à
l'Utilisateur.
L'utilisation ou la cession d'un logiciel installé sur le Combiné et de sa
documentation associée (le « Logiciel ») entraîne l'acceptation de ces
conditions générales, sauf si des conditions générales distinctes sont
fournies par le fournisseur du Logiciel, cas où certaines conditions
supplémentaires ou différentes pourraient s'appliquer. Si vous n'acceptez
ces conditions générales, n'utilisez pas ou ne cédez pas le Logiciel.
1.
Octroi de licences. Toshiba vous octroie un droit personnel, non
transférable et non exclusif d'utiliser le Logiciel tel que défini dans ces
conditions générales. La modification, l'adaptation, la traduction, la
location, la copie, la mise à disponibilité, le transfert ou l'affectation
de tout ou d'une partie du Logiciel ou de tout droit s'y rattachant à
toute autre personne ainsi que le retrait des notices, étiquettes ou
marques du propriétaire du Logiciel sont strictement interdits, sauf
autorisation expresse incluse dans ces conditions générales. En
outre, l'Utilisateur déclare par la présente qu'il ne créera pas de
travaux dérivés basés sur le Logiciel.
2.
Copyright. Le Logiciel est concédé sous licence, il n'est pas vendu.
L'Utilisateur reconnaît qu'aucun titre de propriété intellectuelle lié au
Logiciel ne lui est ou ne lui sera transféré. En outre, l'Utilisateur
reconnaît que les droits liés au titre de propriété et à la pleine
propriété du Logiciel restent la propriété exclusive de Toshiba, des
filiales de Toshiba et/ou de leurs fournisseurs et que l'Utilisateur
n'acquiert aucun droit relatif au Logiciel, sauf autorisation expresse
incluse dans ces conditions générales. L'Utilisateur peut conserver
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