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Informations pour l'opérateur
14/76
2.14
Musique MP3 (option)
L'utilisation d'un lecteur MP3 ou d'un smartphone pendant le bronzage ne
constitue pas une retransmission publique aux termes de la réglementation, si
bien que l'exploitant du studio n'est pas tenu à déclaration et redevance au-
près du service compétent pour les licences de retransmission.
La retransmission publique de fichiers musicaux MP3 relève des mêmes
dispositions légales que toutes les autres sources de musique : en tant
qu'exploitant/propriétaire du studio, vous êtes tenu d'utiliser exclusivement
des CD audio, MC, DVD audio, etc., dans vos locaux commerciaux et sur les
appareils utilisés à des fins lucratives de JK-International GmbH avec 'Module
musique MP3', si vous avez acquis les droits d'exploitation nécessaires à cet
effet. Vous obtenez cette licence auprès de l'organisme compétent dans votre
pays pour la retransmission à titre commercial (en Allemagne : GEMA/GVL).
Il est interdit de copier au format MP3 et de sauvegarder sur HDD, CD audio,
MC, DVD vidéo, etc., les CD audio, MC, DVD audio, etc., protégés contre la
copie, ainsi que les titres qui sont enregistrés sur ces supports, en utilisant
des logiciels qui inhibent la protection contre le copiage sur les supports de
données musicales et autres.
A la demande des employés des services extérieurs et autres organismes de
contrôle compétents, vous devez être en mesure de présenter les attestations
pour les licences de retransmission à chaque réquisition.
Dans la mesure où vous respectez les remarques ci-dessus et où vous avez
acquis les droits nécessaires pour l'utilisation du 'Module musique MP3', vous
pouvez convertir au format nécessaire pour la lecture MP3 vos CD musique,
MC, DVD audio, etc., originaux. Toutefois, vous ne pouvez faire qu'une seule
copie des CD audio, MC, DVD audio que vous avez acquis légalement (copie
simple ou conversion au format MP3). Conservez les sources (supports origi-
naux) ; il est interdit d'utiliser ceux-ci simultanément.
Vous trouverez plus amples informations dans la brochure 'Audio-Guide' qui
est disponible à l'adresse Internet www.jk-global-service.de.
REMARQUE :
Les cartes SD enregistrées fournies comme accessoires
avec un système audio JK, sont également soumises à la
redevance pour une utilisation commerciale.
2.15
Plaques d'information sur l'appareil
Voir l'Annexe, page 67.
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