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Consignes de sécurité
État de la Californie. Mise en garde relative à la Proposition 65
Les combustibles utilisés pour les appareils à gaz, au bois et au mazout de même que le produit de leur combustion
contiennent des produits chimiques que l'État de la Californie considère comme cancérigènes et responsables
d'anomalies congénitales et d'autres pathologies du système reproductif. California Health & Safety Code Sec.
25249.6. [Traduction]
Exigences relatives à l'installation de détecteurs de monoxyde de carbone et à l'affi chage aux sorties
d'évacuation pour l'État du Massachusetts
Les exigences suivantes s'appliquent à tous les appareils à gaz à évacuation par sortie horizontale au mur installés
dans une habitation, édifi ce ou structure utilisés en tout ou en partie à des fi ns résidentielles, incluant les propriétés
du Commonwealth, et lorsque la sortie d'évacuation est placée à moins de sept (7) pieds au-dessus du niveau du
sol, incluant mais non limité aux terrasses et porches :
1. INSTALLATION DE DÉTECTEURS DE MONOXYDE DE CARBONE. Au moment de l'installation d'un appareil à
gaz à évacuation par sortie horizontale au mur, le plombier ou le technicien du gaz faisant l'installation doit s'assurer
qu'un détecteur de monoxyde de carbone muni d'une alarme et d'une pile de secours est installé et raccordé à un
circuit électrique par raccordement fi xe sur le même étage sur lequel l'appareil à gaz doit être installé. De plus, le
plombier ou technicien du gaz faisant l'installation doit s'assurer qu'un détecteur de monoxyde de carbone muni
d'une alarme et à raccordement fi xe ou à pile se trouve sur chacun des étages de l'habitation, édifi ce ou structure
dans lequel l'appareil à gaz doit être installé. Le propriétaire de l'habitation, édifi ce ou structure est responsable de
retenir les services de professionels qualifi és et agréés pour l'installation de détecteurs de monoxyde de carbone à
raccordement fi xe.
a. Dans le cas ou l'appareil à gaz à évacuation par sortie horizontale au mur serait installé dans un espace restreint
ou un grenier, le détecteur de monoxyde de carbone à raccordement fi xe muni d'une alarme et d'une pile de
secours peut être installé à l'étage adjacent.
b. Dans le cas ou le propriétaire ne peut répondre aux exigences pour cette subdivision au moment de l'installation,
il a trente (30) jours pour satisfaire aux conditions énoncées ci-dessus et doit, pendant la période en question de
trente (30) jours, faire installer un détecteur de monoxyde de carbone muni d'une alarme et fonctionnant à piles.
2. DÉTECTEURS DE MONOXYDE DE CARBONE HOMOLOGUÉS. Tous les détecteurs de monoxyde de carbone
requis par les présentes doivent répondrent aux exigences de NFPA 720 et doivent être homologués IAS et
classifi és selon ANSI/UL 2034.
3. AFFICHAGE. Une plaque d'identifi cation en métal ou plastique doit être fi xée de façon permanente à l'extérieur
de l'édifi ce à une hauteur minimale de huit (8) pieds au-dessus du niveau du sol et aligné avec la sortie d'évacuation
d'un appareil à gaz à évacuation avec sortie horizontale au mur. Le texte suivant doit être imprimé sur la plaque,
en caractères d'au moins un demi (1/2) pouce de hauteur, "GAS VENT DIRECTLY BELOW. KEEP CLEAR OF ALL
OBSTRUCTIONS".
4. INSPECTION. L'installation d'un appareil à gaz à sortie d'évacuation horizontale au mur ne peut être approuvée
par l'État ou l'inspecteur de gaz local à moins que l'inpecteur, lors de l'inspection, constate l'installation de
détecteurs de monoxyde de carbone et de l'affi chage tels qu'exigés par le 248 CMR 5.08(2)(a)1 à 4.
(b) EXEMPTIONS : Les exigences du règlement 248 CMR 5.08(2)(a)1 à 4 ne s'appliquent pas aux appareils
suivants :
1. Les appareils listés au chapitre 10 intitulé "Equipment Not Required To Be Vented" dans l'édition courante du
NFPA 54 tel qu'adopté par le Conseil; et
2. Un appareil à gaz avec sortie horizontale au mur homologué Product Approved et installé dans une pièce ou
structure separée d'une habitation, édifi ce ou structure, utilisés en tout ou en partie à des fi ns résidentielles.
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