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Garantie Hewlett-Packard
Durée de garantie des produits
HP
Logiciel : 90 jours
Cartouches d'encre : 90 jours
Têtes d'impression : 1 an
Imprimante et matériel HP
associé : 1 an
A. Etendue de la garantie limitée
1. Hewlett-Packard (HP) garantit
à l'utilisateur final que les
produits HP spécifiés ci-dessus
seront exempts de vices de
matériel et de fabrication pendant
la durée indiquée ci-dessus, à
partir de la date d'acquisition par
le client. Celui-ci doit être en
mesure de fournir une preuve de
la date d'acquisition.
2. En ce qui concerne les
logiciels, la garantie garantit
seulement qu'ils exécuteront les
instructions du programme. HP
ne garantit pas que les logiciels
seront totalement exempts
d'erreurs ou que leur
fonctionnement ne sera jamais
interrompu.
3. La garantie HP ne couvre que
les problèmes survenant au cours
d'une utilisation normale du
produit et ne s'applique pas dans
les cas suivants :
a . Mauvais entretien ou
modification non autorisée ;
b. Utilisation de logiciel,
d'interface, de support, de pièces
ou de fournitures non fournies ou
agréées par HP ; ou
c. Exploitation en dehors des
conditions spécifiées.
4. Dans le cas des imprimantes
HP, l'utilisation de cartouches
d'impression de marque autre
que HP ou reconditionnées n'a
pas de conséquences sur la
garantie ou les contrats
d'assistance HP auxquels le
client a souscrit. Cependant, si
une panne d'imprimante ou des
dégâts causés sur celle-ci peuvent
être attribués à l'utilisation d'une
cartouche de marque autre que
HP ou reconditionnée, HP
facturera au client la réparation
de cette panne ou de ces dégâts
For support details, see the section "Getting Help" in chapter 11.
au tarif standard de la main
d'œuvre et des pièces détachées.
5. Si pendant la période de
garantie, HP se voit notifier un
défaut d'un produit logiciel, d'un
support ou d'une cartouche
d'encre, HP remplacera le produit
défectueux. Si, pendant la
période de garantie, HP se voit
notifier un défaut d'un produit
matériel, HP procèdera, à sa
discrétion, à la réparation ou au
remplacement du produit en
question.
6. Si HP n'est pas en mesure de
procéder, selon le cas, à la
réparation ou au remplacement
d'un produit défectueux couvert
par la garantie HP, HP
remboursera son prix d'achat
dans un délai raisonnable après
avoir reçu notification du
problème.
7. HP n'est tenu à aucune
obligation de réparation, de
remplacement ou de
remboursement tant que le client
n'a pas retourné à HP le produit
défectueux.
8. Le produit de remplacement
peut être neuf ou "comme neuf",
si ses fonctionnalités sont au
moins égales à celles du produit
qu'il remplace.
9. La garantie d'HP est valable
dans tous les pays où le produit
HP considéré est distribué par
HP, à l'exception du Moyen-
Orient, de l'Afrique, de
l'Argentine, du Brésil, du
Mexique, du Vénézuela, et des
Départements d'outre-mer
français ; pour ces régions, des
contrats prévoyant des services
de garantie supplémentaires, tels
que la maintenance sur site,
peuvent être obtenus auprès des
centres de maintenance HP
agréés dans les pays où ce produit
est distribué par HP ou auprès
d'un importateur agréé.
B. Limites de garantie
1. DANS LA LIMITE DES
LEGISLATIONS LOCALES, NI
HP NI SES FOURNISSEURS
TIERS N'OFFRENT QUELQUE
AUTRE RECOURS OU
GARANTIE QUE CE SOIT,
EXPRESSE OU IMPLICITE,
CONCERNANT LES
PRODUITS HP, ET
REJETTENT EXPRESSEMENT
TOUTE GARANTIE
IMPLICITE DE
COMMERCIALISATION,
D'ASSURANCE DE QUALITE
ET D'ADAPTATION A UN
USAGE PARTICULIER.
C. Limites de responsabilité
1. Dans les limites des
législations locales, les recours
énoncés dans cette déclaration de
garantie sont les recours uniques
et exclusifs auxquels peut
prétendre le client.
2. DANS LA LIMITE DES
LEGISLATIONS LOCALES, A
L'EXCEPTION DES
OBLIGATIONS
EXPRESSEMENT ENONCEES
DANS CETTE DECLARATION
DE GARANTIE, NI HP NI SES
FOURNISSEURS TIERS NE
POURRONT ETRE TENUS
POUR RESPONSABLES DE
QUELQUE DOMMAGE
DIRECT, INDIRECT,
SPECIAL, MINEUR OU
CONSEQUENT, QUEL QUE
SOIT LE LIEU D'OU EMANE
LA RECLAMATION,
QU'ELLE SOIT FONDEE SUR
UN CONTRAT OU UN
PREJUDICE SUBI, OU
QUELLE QUE SOIT LA
RAISON LEGALE INVOQUEE,
MEME SI HP A ETE AVISE DU
RISQUE D'UN TEL
DOMMAGE.
D. Législations locales
1. Cette déclaration de garantie
donne au client des droits
spécifiques. Il est également
possible que le client ait des
droits supplémentaires, variables
aux Etats-Unis d'un état à l'autre,
au Canada d'une province à
l'autre et dans le reste du monde
d'un pays à l'autre.
2. Si cette déclaration de garantie
entre en conflit avec la législation
locale en vigueur, elle est réputée
modifiée pour se conformer à
ladite législation. Selon certaines
législations locales, certains des
refus et limites de garantie
exposés dans cette déclaration
peuvent ne pas s'appliquer au
client. Par exemple, certains états
américains, de même que certains
gouvernements en dehors des
Etats-Unis (y compris certaines
provinces canadiennes), peuvent :
a. Interdire aux refus et limites de
garantie exposés dans cette
déclaration de restreindre les
droits légaux d'un consommateur
(comme c'est le cas au Royaume-
Uni) ;
b. D'autre part restreindre la
capacité pour un fabricant
d'imposer de tels refus ou limites
de garantie ; ou
c. Accorder au client des droits
supplémentaires à titre de la
garantie, spécifier des durées de
garantie implicites que le
fabricant ne peut pas refuser ou
lui interdire de limiter la durée
d'une garantie implicite.
3. DANS LE CAS DES
TRANSACTIONS
EFFECTUEES PAR DES
CONSOMMATEURS EN
AUSTRALIE ET EN
NOUVELLE-ZELANDE, LES
CONDITIONS DE CETTE
DECLARATION DE
GARANTIE, DANS LES
LIMITES LEGALES,
N'EXCLUENT, NE
RESTREIGNENT, NI NE
MODIFIENT LES DROITS
LEGAUX OBLIGATOIRES
RELATIFS A LA VENTE DE
PRODUITS HP A CES
CLIENTS, MAIS S'Y
AJOUTENT.
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