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2.
« Usage raisonnable » est utilisé :
a.
Conformément aux consignes
d'utilisation fournies par Advanced
Instruments (en présumant que le
personnel utilisateur ou d'encadrement
comprend l'anglais). Si le superviseur
et l'opérateur ne comprennent pas
l'anglais, l'utilisateur consent à se
procurer des traductions exactes des
étiquettes de l'instrument, de sa notice
d'utilisation, des guides de l'utilisateur
et/ou manuels fournis.
b.
Sous la supervision directe, sur place,
du chef de laboratoire ou autre cadre
responsable.
c.
Lorsqu'il n'existe aucune défaillance
connue ni réparation non effectuée.
d.
Uniquement pour l'usage indiqué dans
la notice d'emploi fournie avec
l'appareil.
e.
Avec un appareil dont la maintenance
a été assurée conformément aux
consignes fournies.
3. « Notification immédiate » :
a.
Elle repose sur le fait que la rapidité
d'action est essentielle en cas
d'accident, d'action pour négligence
professionnelle ou de procès pour
dommages-intérêts mettant en cause le
matériel Advanced Instruments.
b.
La notification est adressée à Advanced
Instruments sur-le-champ (le même jour
si possible) en cas de dommages
corporels dans des circonstances mettant
en cause le matériel Advanced
Instruments lorsque Advanced
Instruments risque d'être nommé
défendeur dans un litige, quel qu'il soit.
c.
Elle implique que Advanced
Instruments ou ses représentants soient
autorisés à l'examen immédiat,
complet et approfondi du matériel
Advanced Instruments et de tous
Garantie et responsabilités relatives à la garantie
dossiers et journaux de maintenance de
ce matériel.
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