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LICENCE ET GARANTIES
(DANS LE MONDE ENTIER À L'EXCEPTION DE L'EUROPE, DE L'AFRIQUE ET DU MOYEN-ORIENT)
LICENCE D'UTILISATION DU LOGICIEL
Ce document constitue un accord juridique entre vous, l'utilisateur final, et Wacom Technology Corporation (Wacom).
1. Garantie de licence. Le produit ci-joint se compose de programmes informatiques intégrés dans un microprogramme
et des disquettes ou du CD-ROM qui l'accompagnent (le « Logiciel »). Le Logiciel ne vous est pas vendu ; vous
bénéficiez d'une licence d'utilisation du Logiciel avec les produits Wacom uniquement, et Wacom se réserve tous les
droits qui ne vous sont pas explicitement octroyés. Wacom vous accorde le droit non exclusif d'utiliser cette copie du
Logiciel en combinaison avec un produit Wacom et à un seul endroit.
2. Propriété du logiciel. Bien qu'il soit possible que vous soyez propriétaire du produit dans lequel le Logiciel a été
initialement enregistré, Wacom conserve la propriété du Logiciel à proprement parler. Vous reconnaissez que le
Logiciel appartient à Wacom et qu'il contient des informations confidentielles et non publiées, développées ou acquises
à grands frais par Wacom, y compris le traitement des données, les algorithmes, les innovations et les concepts. Le
Logiciel est protégé par les lois fédérales et celles de chaque État en matière de droits d'auteur et autres. Vous vous
engagez à tout mettre en œuvre pour protéger le Logiciel contre toute reproduction, distribution, diffusion, utilisation ou
publication non autorisée.
3. Restrictions des droits de copie. Toute copie non autorisée du Logiciel est strictement interdite.
4. Restrictions d'utilisation. Il vous est interdit de décompiler, de désassembler ou de procéder à l'ingénierie à rebours
du Logiciel.
5. Durée et résiliation. La présente licence reste en vigueur jusqu'à son expiration. La présente Licence expire
automatiquement sans notification préalable de Wacom si vous n'en respectez pas les dispositions.
6. Divers. La présente Licence est régie par les lois des États-Unis d'Amérique et de l'État de Washington, sauf dans la
zone d'Asie pacifique, et par les lois du Japon en Asie Pacifique.
GARANTIE LIMITÉE
(ÉTATS-UNIS ET CANADA)
Wacom garantit ce produit à l'acheteur d'origine, à l'exception du Logiciel et des consommables tels que les pointes de
stylet, contre toute défectuosité de matériel et de fabrication dans des conditions d'utilisation et d'entretien normales,
pour une période de deux (2) ans à compter de la date d'achat, d'après copie de la facture et de l'inscription Wacom
par e-mail ou en ligne dans les 30 jours suivant l'achat.
Le Logiciel fait l'objet d'une licence « en l'état ». Wacom ne garantit en aucun cas sa qualité ou ses performances.
Wacom ne peut vous garantir une utilisation ininterrompue ou la correction d'éventuelles erreurs.
En cas de découverte d'une défectuosité dans le produit, à l'exception du Logiciel, pendant la Période de garantie,
contactez le service d'assistance technique de Wacom par téléphone, e-mail ou fax pour obtenir un numéro d'ARM
(Autorisation de retour de marchandise) et des instructions d'envoi du produit à un site d'entretien désigné par
Wacom. Vous devez envoyer le produit, en payant à l'avance les frais d'expédition, au site d'entretien indiqué, en y
joignant le numéro d'autorisation de retour, votre nom, votre adresse et votre numéro de téléphone, la date de la
preuve d'achat et une description de la défectuosité. Wacom prend à sa charge l'expédition en retour par le biais de
United Parcel Service ou par un service équivalent de son choix.
La seule obligation de Wacom et sa responsabilité aux termes de la présente garantie consiste, au choix de Wacom,
à réparer ou à remplacer le produit défectueux ou des composants de celui-ci si Wacom en est averti pendant la
période de garantie ; ceci, toutefois, pour autant que vous assumiez la responsabilité (i) des frais de transport du
produit vers le site d'entretien indiqué et (ii) de toute perte ou dommage subi par le produit pendant ce transport.
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