Compatibilité Avec La Licence Gnu Gpl; Sur Le Logiciel Initial; Sur Les Contributions - auvisio SMR-500.bt Guide De Démarrage Rapide

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Le Licencié peut inclure un code soumis aux dispositions
d'une des versions de la licence GNU GPL dans le Logiciel
modi é ou non et distribuer l'ensemble sous les conditions
de la même version de la licence GNU GPL.
Le Licencié peut inclure le Logiciel modi é ou non dans
un code soumis aux dispositions d'une des versions de la
licence GNU GPL et distribuer l'ensemble sous les conditions
de la même version de la licence GNU GPL.
Le Titulaire est détenteur des droits patrimoniaux sur
le Logiciel Initial. Toute utilisation du Logiciel Initial est
soumise au respect des conditions dans lesquelles le
Titulaire a choisi de di user son œuvre et nul autre n'a la
faculté de modi er les conditions de di usion de ce Logiciel
Initial.
Le Titulaire s'engage à ce que le Logiciel Initial reste au
moins régi par le Contrat et ce, pour la durée visée à l'article
4.2.
Le Licencié qui a développé une Contribution est titulaire
sur celle-ci des droits de propriété intellectuelle dans les
conditions dé nies par la législation applicable.
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5.3.4 COMPATIBILITÉ AVEC LA LICENCE GNU GPL
Article 6 - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

6.1 SUR LE LOGICIEL INITIAL

6.2 SUR LES CONTRIBUTIONS