Table des Matières
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Conformité CE
4-3
CD-ROM Connections. Consultez le site Web 3com à l'adresse
http://www.3com.com/products/yr2000.html pour en savoir plus.
Exclusion de la garantie
La présente garantie ne sera pas applicable, dans le cas où le non
fonctionnement ou les dégâts occasionnés de quelque nature qu'ils
soient résulteraient d'une modification ou d'une mauvaise manipulation
du produit par l'acheteur, d'une utilisation abusive, de conditions
anormales de fonctionnement, d'accidents, de cas de force majeure ou
de toute autre cause, hors du contrôle de U.S. Robotics Access Corp., y
compris, mais de façon non-exclusive, la foudre et les dégâts des eaux.
Absence de responsabilités pour les dommages indirects
Sauf dispositions d'ordre public contraires, U.S. Robotics Access Corp. ne
saurait être tenue responsable de dommages directs ou indirects de
quelque nature que ce soit, notamment des dommages matériels et/ou
corporels, des pertes de bénéfices, du manque à gagner, des pertes de
données ou de toute autre perte de nature pécuniaire, résultant de
l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser le modem et ce, quand bien
même U.S. Robotics Access Corp. aurait été avisée de la possibilité de
survenance de tels dommages.
Dispositions générales
La présente garantie remplace toutes autres garanties explicites.
La présente garantie vous confère des droits spécifiques et ne fait pas
obstacle à l'application de la garantie légale prévue aux articles 1641 et
suivants du Code Civil.
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