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GARANTIE LIMITÉE BRP POUR L'ESPACE ÉCONOMIQUE EUROPÉEN, LA COMMUNAUTÉ DES
ÉTATS INDÉPENDANTS ET LA TURQUIE : GAMME CAN-AM
-
Les dommages résultant de la corrosion causée par du sel de voirie,
de l'acide de batterie, des facteurs environnementaux ou un traitement
contraire aux indications du 'GUIDE DU CONDUCTEUR .
-
Les dommages consécutifs ou indirects, y compris entre autres les
dépenses en carburant ou de transport du Produit depuis ou jusqu'à
un Distributeur/Concessionnaire, le temps de parcours du mécanicien,
le remorquage, le remisage, les appels téléphoniques, les envois de
télécopies ou de télégrammes, la location d'un véhicule semblable ou
de remplacement au cours de la prestation d'un service couvert par la
garantie ou pendant la durée d'indisponibilité, le recours à un taxi, les
déplacements, l'hébergement, la perte ou le dommage matériel, les
inconvénients, les couvertures d'assurance, le remboursement de
prêts, les pertes de temps, les pertes de revenus ou de profits et la
perte d'agrément ou l'indisponibilité du Produit.
4. DURÉE DE LA GARANTIE
La présente garantie entrera en vigueur à compter de la première des
dates suivantes : (1) la date de livraison au premier acheteur au détail, ou
(2) la date à laquelle le Produit est mis en service pour la première fois,
et pour les périodes suivantes :
1. Pour une utilisation privée à des fins récréatives, VINGT-QUATRE
(24) MOIS CONSÉCUTIFS, sauf pour les éléments couverts aux points
(2) et (3) ci-dessous, et pour une utilisation commerciale pendant
DOUZE (12) MOIS CONSÉCUTIFS sauf pour les éléments couverts
aux points (2) et (3) ci-dessous.
Un Produit est utilisé à des fins commerciales lorsqu'on l'utilise dans
le cadre de tout travail ou emploi qui génère des revenus, à n'importe
quel moment pendant la période de garantie. Un Produit est également
utilisé à des fins commerciales lorsque, à n'importe quel moment de
la période de garantie, il est immatriculé à des fins commerciales.
2. Pour la batterie, SIX (6) MOIS CONSÉCUTIFS.
3. Pour les pneus, SIX (6) MOIS CONSÉCUTIFS ou jusqu'à ce que les
pneus soient usés jusqu'aux derniers trois trente-deuxièmes d'un
pouce (2,38 millimètres) à l'avant et de cinq trente-deuxièmes d'un
pouce (3,97 millimètres) à l'arrière, selon la première éventualité.
La réparation ou le remplacement de pièces ou encore la prestation de
services en vertu de la présente garantie ne prolonge pas sa durée au-
delà de sa date d échéance originale.
Veuillez prendre note que la durée ou toutes autres modalités de la gara-
ntie sont sujettes aux lois locales ou nationales qui s'appliquent pour votre
pays.
5. CONDITIONS D EXÉCUTION DE GARANTIE
La présente garantie s applique seulement si chacune des conditions
suivantes sont respectées :
-
Le Produit doit être acheté en tant que véhicule neuf et non utilisé par
son premier propriétaire auprès d'un Distributeur/Concessionnaire au-
torisé à distribuer le Produit dans le pays ou l'union de pays où la vente
a été conclue;
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SPYDER
2021
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