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GARANTIE LIMITÉE BRP — USA ET CANADA : GAMME CAN-AM
ou; la date à laquelle le produit est mis en service pour la première fois,
et pour les périodes suivantes :
1. Pour une utilisation privée à des fins récréatives, VINGT-QUATRE
(24) MOIS CONSÉCUTIFS, sauf pour les éléments couverts aux points
(2) et (5) ci-dessous, et pour une utilisation commerciale pendant
DOUZE (12) MOIS CONSÉCUTIFS sauf pour les éléments couverts
aux points (2) et (5) ci-dessous.
Un Produit est utilisé à des fins commerciales lorsqu'on l'utilise dans
le cadre de tout travail ou emploi qui génère des revenus, à n'importe
quel moment pendant la période de garantie. Un Produit est également
utilisé à des fins commerciales lorsque, à n'importe quel moment de
la période de garantie, il est immatriculé à des fins commerciales. Il
s'agit d'une période de garantie minimale qui peut être prolongée par
tout programme promotionnel de garantie pertinent, selon le cas.
2. Pour la batterie, SIX (6) MOIS CONSÉCUTIFS.
3. Pour les pneus, SIX (6) MOIS CONSÉCUTIFS ou jusqu'à ce que les
pneus soient usés jusqu'aux derniers trois trente-deuxièmes d'un
pouce (2,38 millimètres) à l'avant et de cinq trente-deuxièmes d'un
pouce (3,97 millimètres) à l'arrière, selon la première éventualité.
4. En ce qui concerne les composants liés aux émissions, veuillez égale-
ment vous référer à la section GARANTIE DU RENDEMENT DU SYS-
TÈME ANTIPOLLUTION DE L'EPA DES É.-U. .
5. Pour les produits conçus pour la vente dans l'État de la Californie, qui
sont initialement vendus à des résidents ou par la suite enregistrés
sous garantie par des résidents de l'État de la Californie, veuillez éga-
lement vous référer à la Déclaration de garantie de contrôle des émis-
sions en Californie.
La réparation ou le remplacement de pièces ou encore la prestation de
services en vertu de la présente garantie ne prolonge pas sa durée au-
delà de sa date d échéance originale.
5. CONDITIONS D EXÉCUTION DE GARANTIE
La présente garantie s applique seulement si chacune des conditions
suivantes est respectée :
-
Le produit doit être acheté en tant que véhicule neuf et non utilisé par
son premier propriétaire auprès d'un concessionnaire de véhicules sur
route Can-Am autorisé à distribuer le produit dans le pays où la vente
a été conclue (le « concessionnaire »).
-
Le processus d'inspection de prélivraison prescrit par BRP doit être
effectué, documenté et signé par l'acheteur;
-
La garantie du produit doit être enregistrée en bonne et due forme par
un concessionnaire autorisé de véhicules sur route Can-Am.
-
Le produit doit être acheté dans le pays où le propriétaire réside.
L'entretien périodique doit être effectué conformément au GUIDE DU
-
CONDUCTEUR . BRP se réserve le droit de rendre la couverture de
garantie conditionnelle à la preuve que l entretien a été effectué adé-
quatement.
Si les conditions précédentes ne sont pas rencontrées, BRP n a pas
l obligation d honorer la garantie limitée reliée aux véhicules en question
et ce, tant pour une utilisation privée que commerciale. De telles restric-
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