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Garantie
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Transfert des droits du logiciel
Vous êtes seulement autorisé à transférer les droits du logiciel à un tiers
dans le cadre du transfert de l'intégralité de vos droits et uniquement si
ledit tiers accepte préalablement de se soumettre aux modalités de cet
accord de licence. Suite au dit transfert, vous acceptez la résiliation de
tous vos droits sur le logiciel et acceptez de détruire toutes vos copies et
adaptations ou de les remettre au tiers. Tout transfert en faveur d'un
service ou d'une agence du gouvernement des États-Unis, ou encore d'un
sous-traitant principal (maître d'œuvre) ou secondaire dans le cadre d'un
contrat avec le gouvernement des États-Unis peut uniquement s'effectuer
après création d'un accord écrit préalable aux modalités requises par hp.
Sous-licences et distribution
Il est interdit de donner à bail, de sous-concéder sous licence le logiciel ou
d'en distribuer des copies ou des adaptations au public sur un support
physique, par télécommunication ou quelle qu'en soit la forme, sans
l'autorisation écrite préalable de hp.
Résiliation
hp peut résilier cette licence logicielle pour tout manquement à observer
ces modalités, à condition que hp vous ait demandé de remédier à ce
manquement et que vous ne vous soyez pas exécuté dans les trente (30)
jours suivant ladite demande.
Mises à jour et mises à niveau
Vous acceptez que le logiciel ne contient aucune mise à jour ni aucune
mise à niveau pouvant être rendues disponibles par hp dans le cadre d'un
accord de prise en charge distinct.
Clause d'exportation
Vous acceptez de ne pas exporter ou réexporter le logiciel ou toute copie
ou adaptation de celui-ci en infraction aux réglementations de
l'administration des exportations des États-unis ou à toute autre
réglementation applicable.
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