Contrat De Licence Utilisateur Final - HP LaserJet Pro CM1410 Série Guide D'utilisation

Contrat de Licence Utilisateur Final

LISEZ ATTENTIVEMENT LES INFORMATIONS CI-APRÈS AVANT D'UTILISER CE PRODUIT
LOGICIEL : Ce Contrat de Licence Utilisateur Final (CLUF) est un contrat entre (a) vous-même (en
tant que personne ou représentant d'une entité) et (b) la société Hewlett-Packard (HP), qui régit votre
utilisation du produit logiciel (« Logiciel »). Ce CLUF ne s'applique pas s'il existe un contrat de licence
spécifique entre vous et HP ou ses fournisseurs portant sur le Logiciel, y compris un contrat de
licence dans un document en ligne. Le terme « Logiciel » peut couvrir (i) des supports associés, (ii)
un guide de l'utilisateur et d'autres éléments imprimés et (iii) des documents électroniques ou « en
ligne » (désignés collectivement par le terme « Documentation de l'utilisateur »).
LES DROITS SUR CE LOGICIEL SONT FOURNIS UNIQUEMENT À LA CONDITION QUE VOUS
ACCEPTIEZ TOUTES LES CLAUSES DU CLUF. EN INSTALLANT, EN COPIANT, EN
TÉLÉCHARGEANT OU EN UTILISANT LE LOGICIEL, VOUS ACCEPTEZ D'ÊTRE LIÉ PAR CE
CLUF. SI VOUS REFUSEZ CE CLUF, N'INSTALLEZ PAS, NE TÉLÉCHARGEZ PAS ET N'UTILISEZ
PAS LE LOGICIEL. SI VOUS AVEZ ACHETÉ LE LOGICIEL MAIS QUE VOUS N'ACCEPTEZ PAS
LE CLUF, RETOURNEZ LE LOGICIEL AU POINT D'ACHAT DANS LES QUATORZE JOURS POUR
UN REMBOURSEMENT AU PRIX D'ACHAT. SI LE LOGICIEL EST INSTALLÉ SUR UN AUTRE
PRODUIT HP OU EST PROPOSÉ AVEC CELUI-CI, VOUS POUVEZ RETOURNER LE PRODUIT
INTÉGRAL NON UTILISÉ.
1. LOGICIEL TIERS. Outre le logiciel propriétaire HP (« Logiciel HP »), le Logiciel peut comprendre
un logiciel sous licence d'un tiers (« Logiciel tiers » et « Licence tierce »). Tout Logiciel tiers vous est
fourni sous licence aux conditions de la Licence tierce correspondante. En règle générale, la Licence
tierce figure dans un fichier de type license.txt. Vous devez contacter le support HP si vous ne
trouvez pas de Licence tierce. Si les licences tierces comportent des licences qui fournissent l'accès
au code source (comme la Licence publique générale ou GNU [General Public License]) et que le
code source correspondant n'est pas fourni avec le Logiciel, reportez-vous aux pages de support du
site Web HP (hp.com) pour savoir comment vous pouvez vous le procurer.
2. DROITS DE LICENCE. Vous bénéficierez des droits suivants sous réserve que vous vous
conformiez à toutes les conditions du présent CLUF :
a. Utilisation. HP vous accorde une Licence pour Utiliser une seule copie du Logiciel. « Utiliser » (ou
« Utilisation ») signifie installer, copier, stocker, charger, exécuter, afficher ou exploiter sous toute
autre forme le Logiciel HP. Vous n'êtes pas autorisé à modifier le Logiciel HP ni à désactiver une
quelconque fonction de licence ou de contrôle du Logiciel HP. Si ce Logiciel est fourni par HP pour
être Utilisé avec un produit d'imagerie ou d'impression (si, par exemple, le Logiciel est un pilote
d'imprimante, un microprogramme ou un programme additionnel), le Logiciel HP ne peut être utilisé
qu'avec un tel produit (« Produit HP »). Des restrictions supplémentaires sur l'Utilisation peuvent
figurer dans la documentation de l'utilisateur. Vous n'êtes pas autorisé à séparer les éléments
composant le Logiciel HP pour Utilisation. Vous n'avez pas non plus le droit de distribuer le Logiciel
HP.
b. Copie. Le droit de copier signifie que vous pouvez créer des copies d'archivage ou de sauvegarde
du Logiciel HP, sous réserve que chaque copie contienne toutes les déclarations de confidentialité du
Logiciel HP et qu'elle soit utilisée à des fins de sauvegarde uniquement.
3. MISES À NIVEAU. Pour Utiliser le Logiciel HP fourni par HP en tant que mise à niveau, mise à jour
ou complément (désignés collectivement par le terme « Mise à niveau »), vous devez avoir au
préalable une licence pour le Logiciel HP d'origine identifié par HP comme pouvant bénéficier de la
Mise à niveau. Dans la mesure où la Mise à niveau remplace le Logiciel HP d'origine, vous ne
pouvez plus utiliser ce dernier. Ce CLUF s'applique à chaque Mise à niveau sauf si HP applique
d'autres conditions avec la Mise à niveau. En cas de conflit entre le présent CLUF et de telles autres
conditions, celles-ci s'appliqueront.
264 Annexe B Assistance et service technique FRWW