Brevets
Les caractéristiques du RMP24-micro et autres produits Renishaw semblables sont protégées par un ou
plusieurs des brevets suivants et/ou font l'objet de demandes de brevets :
CN 117178489
CN 117178490
CN 117223227
EP 1457786
EP 1931936
EP 2932189
EP 4324100
EP 4324101
EP 4324102
Autres brevets en instance
Avertissements sur le logiciel RMP24-micro
Le RMP24-micro comprend un logiciel embarqué (firmware) auquel s'appliquent les avertissements
suivants :
Avertissement du gouvernement américain
AVIS AUX CLIENTS DOTÉS D'UN CONTRAT DE MAITRE D'OEUVRE ET D'UN CONTRAT
GOUVERNEMENTAL DES ÉTATS-UNIS
Ce logiciel est un logiciel informatique commercial qui a été développé par Renishaw exclusivement
grâce à des fonds privés. Nonobstant tout autre accord de licence ou de location se rapportant à, ou
accompagnant la livraison de, ce logiciel informatique, les droits du gouvernement des États-Unis et/ou de
ses maîtres d'œuvre en ce qui concerne son utilisation, sa reproduction et sa diffusion sont tels qu'ils sont
énoncés dans les termes du contrat ou du sous-contrat entre Renishaw et le gouvernement des États-
Unis, l'Agence fédérale civile ou le maître d'œuvre respectivement. Veuillez consulter le contrat ou sous-
contrat applicable et la licence du logiciel qui s'y rapporte, le cas échéant, afin de déterminer vos droits
exacts concernant l'utilisation, la reproduction et/ou la diffusion.
CLUF du logiciel Renishaw
Le logiciel Renishaw est concédé sous licence conformément à la licence Renishaw à l'adresse suivante :
www.renishaw.com/legal/softwareterms
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RMP24-micro : Avant de commencer
TW I333052
US 7285935
US 7665219
US 7821420
WO 2022/219305
WO 2022/219306
WO 2022/219307