Table des Matières
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Déclaration d'incorporation
Annexe à la déclaration sur quasi-machine conformément à la Directive 2006/42/CE Annexe II, n° 1 B
Description des prescriptions essentielles de santé et de sécurité conformément à la Directive 2006/42/CE,
Annexe I, ayant été appliquées et qui sont respectées :
N°
Exigences fondamentales
1.1.1.
Définitions
1.1.2.
Principes d'intégration de la sécurité
1.1.3.
Matériaux et produits
1.1.4.
Eclairage
1.1.5.
Conception de la machine en vue de sa manutention
1.1.6.
Ergonomie
1.1.7.
Poste de travail
1.1.8.
Siège
1.2.
Systèmes de commande
1.2.1.
Sécurité et fiabilité des systèmes de commande
1.2.2
Organes de service
1.2.3.
Mise en marche
1.2.4.
Arrêt
1.2.4.1
Arrêt normal
1.2.4.2
Arrêt pour des raisons de service
1.2.4.3
Arrêt d'urgence
1.2.4.4
Ensemble de machines
1.2.5.
Sélection des modes de commande ou de fonctionnement
1.2.6.
Défaillance de l'alimentation en énergie
1.3.
Mesures de protection contre les risques mécaniques
1.3.1.
Risque de perte de stabilité
1.3.2.
Risque de rupture en service
1.3.3.
Risques dus aux chutes, aux éjections d'objets
1.3.4.
Risques dus aux surfaces, aux arêtes ou aux angles
1.3.5.
Risques dus aux machines combinées
1.3.6.
Risques dus aux variations des conditions de fonctionnement
1.3.7.
Risques liés aux éléments mobiles
1.3.8.
Choix d'une protection contre les risques engendrés par les éléments
mobiles
1.3.8.1
Eléments mobiles de transmission
1.3.8.2
Eléments mobiles concourant au travail
1.3.9.
Risques dus aux mouvements non commandés
1.4.
Caractéristiques requises pour les protecteurs et les dispositifs de pro-
tection
1.4.1.
Exigences de portée générale
1.4.2.
Exigences particulières pour les protecteurs
1.4.2.1
Protecteurs fixes
1.4.2.2
Protecteurs mobiles avec dispositif de verrouillage
1.4.2.3
Protecteurs réglables limitant l'accès
1.4.3.
Exigences particulières pour les dispositifs de protection
1.5.
Risques dus à d'autres dangers
1.5.1.
Alimentation en énergie électrique
1.5.2.
Electricité statique
1.5.3.
Alimentation en énergie autre qu'électrique
1.5.4.
Erreurs de montage
1.5.5.
Températures extrêmes
1.5.6.
Incendie
1.5.7.
Explosion
52
Applicables
Réali-
sées
Oui
Oui
Oui
Oui
Oui
Oui
Non
Oui
Oui
Non
Non
Non
Oui
Non
Non
Oui
Non
Oui
Non
Oui
Non
Non
Oui
Non
Non
Non
Oui
Non
Oui
Non
Oui
Oui
Oui
Oui
Oui
Oui
Non
Non
Oui
Oui
Non
Non
Non
Non
Non
Non
Non
Non
Non
Non
Non
Oui
Oui
Oui
Non
Oui
Oui
Non
Oui
Oui
Ne s'applique pas ou
attestée séparément
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