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MISES A JOUR ET NOUVELLES VERSIONS. Le transfert des droits d'utilisation n'opère pas, pour le
bénéficiaire, cession du contrat d'assistance au titre duquel sont fournies les mises à jour et les nouvelles
versions du logiciel. Le bénéficiaire pourra souscrire un contrat de ce type auprès de HPF.
CLAUSE D'EXPORTATION. La livraison du logiciel est subordonnée à l'obtention des licences américaines,
françaises ou autres, applicables à chaque opération. En outre, en cas de réexportation le client s'engage à
obtenir toutes licences et/ou autorisations nécessaires au titre desdites réglementations.
UTILISATION DU LOGICIEL AUX ETATS-UNIS. Si le logiciel est utilisé par les services du gouvernement
des Etats-Unis, les droits d'utilisation, de duplication et de divulgation sont soumis aux restrictions mentionnées
au sous-paragraphe (c)(1)(ii) de la clause "Rights in Technical Data and Computer Software" dans DFARS
252.227-7013. Hewlett-Packard Company. 3000 Hanover Street, Palo Alto, CA 94304 Etats-Unis. Les droits
d'utilisation pour les services et administrations non liés au DOD aux Etats-Unis sont réglementés par FAR
52.227-19(c)(1,2).
Garantie limitée sur le logiciel
LA PRESENTE GARANTIE LIMITEE DU LOGICIEL HP REGIT TOUS LES LOGICIELS FOURNIS AU CLIENT
COMME PARTIE INTEGRANTE DU PRODUIT INFORMATIQUE HP. ELLE SE SUBSTITUE A TOUTES
LICENCES DE LOGICIELS NON HP EVENTUELLEMENT PRESENTES DANS LES DOCUMENTATIONS EN
LIGNE OU AUTRES ET DANS TOUT MATERIEL INCLUS DANS L'EMBALLAGE D'UN PRODUIT
INFORMATIQUE.
Garantie du logiciel limitée à 90 jours. La période de garantie est de QUATRE-VINGT DIX (90) JOURS à
compter de la date d'acquisition des droits relatifs au logiciel. HPF garantit que lorsqu'il est installé
conformément aux spécifications HEWLETT-PACKARD, le logiciel exécutera toutes les instructions figurant
dans l'original du logiciel objet. HPF ne garantit pas que ledit logiciel fonctionnera sans les interruptions ou
erreurs qui peuvent apparaître en cas d'utilisation particulière. En cas de défaut survenant pendant la période
de garantie, le client retournera à HPF tous les supports défectueux pour remplacement.
Logiciel HP
La garantie qui accompagne votre produit stipule que HP garantit le logiciel préchargé contre tout défaut
(pièces et main-d'oeuvre) qui peuvent provenir du logiciel à condition que le produit ou le logiciel en question
soit bien utilisé. Sauf indications ci-dessus, HP ne garantit pas le bon fonctionnement de tout logiciel HP.
Si le client notifie à HP un défaut dans le produit logiciel pendant la période de garantie, HP va, en accord avec
la garantie : fournir une assistance lors de la ré-installation du logiciel non défectueux OU fournir à l'utilisateur
final un logiciel non défectueux accompagné des instructions de ré-installation.
Le fait de réinstaller le logiciel préchargé HP ou non HP par HP ou par un revendeur agréé n'est pas couvert par
la garantie HP.
Si HP se voit dans l'incapacité de remplacer le logiciel dans un délai d'intervention raisonnable, le client peut se
voir rembourser le prix d'achat sur simple retour du produit ainsi que de ses copies. A moins d'un accord écrit
avec HP, le logiciel livré ou préinstallé peut ne pas être retourné pour obtenir le remboursement partiel.
Logiciel non HP
Tous les logiciels non HP préinstallés et livrés ne sont pas garantis par HP mais par l'éditeur du logiciel.
Support amovible (le cas échéant). HP garantit le support amovible de ses logiciels contre tout défaut de
matière ou de fabrication pendant une durée de QUATRE-VINGT DIX (90) JOURS à compter de la date d'achat.
Si le support, bien qu'utilisé dans des conditions normales, se révèle défectueux pendant cette période, le client
le retournera à HP pour remplacement. Si HP ne peut remplacer le produit au terme d'un laps de temps
raisonnable, le client pourra être remboursé du montant du produit sous réserve du retour à HP dudit produit et
de la destruction de toutes les autres copies sur support amovible de ce produit logiciel.
Réclamations liées à la garantie. Le client doit notifier à HP, par écrit, toute réclamation liée à la garantie dans un
délai égal au plus à trente (30) jours à compter de la date d'expiration de la garantie mentionnée ci-dessus.
Limite de garantie. Hewlett-Packard n'accorde aucune autre garantie, qu'elle soit écrite ou orale, concernant ce
produit. Toute garantie implicite relative à la qualité commerciale et à la bonne adaptation à un usage particulier
est limitée, tout comme la présente garantie écrite, à une durée de 90 jours. La législation de certains états ou
pays ne reconnaît aucune limitation de durée pour les garanties implicites, auquel cas ce qui précède peut ne
pas s'appliquer à vous. La présente garantie vous confère certains droits ; la législation du pays ou de l'état dans
lequel vous vous trouvez peut vous en accorder d'autres.
français
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