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Annexe G
Annexe G : Contrat de
licence d'utilisation de
logiciels
Logiciels dans les produits Linksys
Ce produit de Cisco-Linksys LLC ou d'une de ses entités
affiliées Cisco Systems-Linksys (Asia) Pte Ltd. ou Cisco-
Linksys K.K. (« Linksys ») contient des logiciels (y compris
des microcodes) émanant de Linksys et ses fournisseurs et
pourrait également contenir des logiciels d'exploitation libre.
Tout logiciel provenant de Linksys et de ses fournisseurs
est autorisé sous licence en vertu du contrat de licence
d'utilisation de logiciels Linksys contenu à l'Annexe 1 ci-
dessous. Vous pouvez aussi être invité à réviser et à accepter
ce contrat de licence d'utilisation de logiciels Linksys lors de
l'installation des logiciels.
Tout logiciel d'exploitation libre est autorisé sous licence en
vertu des conditions spécifiques de licence applicables à ce
logiciel offert par Linksys sur le site www.linksys.com/gpl ou
tel que le prévoient les annexes 2, 3 et 4 ci-dessous.
Lorsque de telles conditions spécifiques de licence
vous donnent droit au code source d'un logiciel, ce
code source est disponible sur demande, de Linksys, au
prix coûtant, pour une période minimum de trois ans à
compter de la date d'achat de ce produit, et peut aussi
être disponible pour téléchargement à partir du site
www.linksys.com/gpl. Pour obtenir les conditions de
licence détaillées et des renseignements supplémentaires
sur les logiciels libres des produits Linksys, consultez le site
www.linksys.com/gpl/ ou les annexes 2, 3 ou 4 ci-dessous,
selon le cas.
EN TÉLÉCHARGEANT OU EN INSTALLANT LE LOGICIEL, OU
EN UTILISANT LE PRODUIT CONTENANT LE LOGICIEL, VOUS
ACCEPTEZ D'ÊTRE LIÉ PAR LES CONTRATS DE LICENCE
D'UTILISATION DE LOGICIEL CI-DESSOUS. SI VOUS REFUSEZ
L'UNE DES PRÉSENTES DISPOSITIONS, VOUS N'ÊTES PAS
AUTORISÉ À TÉLÉCHARGER, INSTALLER OU UTILISER LE
LOGICIEL. VOUS POUVEZ RETOURNER LE LOGICIEL INUTILISÉ
(OU, SI LE LOGICIEL EST FOURNI AVEC UN AUTRE PRODUIT, LE
PRODUIT INUTILISÉ) AFIN D'OBTENIR UN REMBOURSEMENT
INTÉGRAL JUSQU'À 30 JOURS APRÈS LA DATE D'ACHAT
INITIALE, SOUS RÉSERVE DES PROCÉDURES ET DES
POLITIQUES DU FOURNISSEUR QUI VOUS A VENDU LEDIT
PRODUIT OU LE LOGICIEL.
Licences d'utilisation de logiciels
Les licences d'utilisation applicables aux logiciels Linksys
sont disponibles sur le site Web de Linksys à l'adresse :
www.linksys.com. Pour faciliter votre consultation, une
copie du Contrat de licence d'utilisation de logiciels Linksys
et de la principale licence de code source libre utilisé par
Linksys dans ses produits est comprise dans les annexes ci-
dessous.
Carte PCI sans fil N double bande
Contrat de licence d'utilisation de logiciel
Annexe 1 – Contrat de licence d'utilisation de
logiciels Linksys
LE PRÉSENT CONTRAT DE LICENCE D'UTILISATION EST
INTERVENU ENTRE VOUS ET CISCO-LINKSYS LLC OU L'ENTITÉ
QUI LUI EST AFFILIÉE CISCO SYSTEMS-LINKSYS (ASIA) PTE LTD.
OU CISCO-LINKSYS K.K. (« LINKSYS ») OCTROYANT LA LICENCE
À LA PLACE DE CISCO-LINKSYS LLC. EN TÉLÉCHARGEANT OU
EN INSTALLANT LE LOGICIEL, OU EN UTILISANT LE PRODUIT
CONTENANT LE LOGICIEL, VOUS ACCEPTEZ D'ÊTRE LIÉ PAR LE
PRÉSENT CONTRAT. SI VOUS REFUSEZ L'UNE DES PRÉSENTES
DISPOSITIONS, VOUS N'ÊTES PAS AUTORISÉ À TÉLÉCHARGER,
INSTALLER OU UTILISER LE LOGICIEL. VOUS POUVEZ
RETOURNER LE LOGICIEL INUTILISÉ (OU, SI LE LOGICIEL EST
FOURNI AVEC UN AUTRE PRODUIT, LE PRODUIT INUTILISÉ)
AFIN D'OBTENIR UN REMBOURSEMENT INTÉGRAL JUSQU'À
30 JOURS APRÈS LA DATE D'ACHAT INITIALE, SOUS RÉSERVE
DES PROCÉDURES ET DES POLITIQUES DU FOURNISSEUR QUI
VOUS A VENDU LEDIT PRODUIT OU LE LOGICIEL.
Licence. Conformément aux conditions générales du présent
contrat, Linksys accorde à l'utilisateur final d'origine qui a
acheté le produit Linksys contenant le logiciel (« vous »), un
droit non exclusif d'utiliser le logiciel uniquement en tant
qu'élément intégré à un produit ou (si la documentation
associée l'autorise) pour communiquer avec un tel produit.
Vous ne pouvez accorder une sous-licence à ce logiciel, ni
le transférer, sauf à une personne ou à une entité à laquelle
vous transférez la propriété de la totalité du produit Linksys
contenant le logiciel, et à condition de céder de façon
permanente tous les droits que vous octroie le présent
contrat. En outre, vous ne devez conserver aucune copie
totale ou partielle du logiciel et le destinataire convient de
respecter les modalités du présent contrat.
Le « logiciel » inclut les éléments suivants, auxquels le présent
contrat s'applique : (a) le logiciel de Linksys, ou le logiciel
de ses fournisseurs, fourni dans ou avec le produit Linksys
applicable, à l'exclusion de la technologie en exploitation
libre, et (b) toute mise à jour, mise à niveau, correctif ou
version modifiée (collectivement appelés « mises à niveau »)
ou toute copie de sauvegarde du logiciel que Linksys ou un
revendeur agréé vous a fourni, à condition que vous déteniez
déjà une licence valide pour le logiciel original et que vous
ayez acquitté les frais requis pour la mise à niveau.
Protection des renseignements.
documentation contiennent des secrets commerciaux ou
des éléments protégés par le droit d'auteur appartenant
à Linksys ou à ses fournisseurs. Vous n'êtes pas autorisé à
copier ou à modifier le logiciel, à le décompiler, décrypter
ou désassembler (sauf dans la mesure où la loi le permet
expressément malgré la présente disposition). Vous n'êtes
pas non plus autorisé à divulguer ou à rendre disponibles à
des tiers de tels secrets commerciaux ou éléments protégés
par droit d'auteur, sous quelque forme que ce soit. Le titre et
le droit de propriété du logiciel et de la documentation et de
toute partie de ces derniers seront ceux de Linksys ou de ses
fournisseurs.
Le
logiciel
et
la
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