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8.4.4
Transmission à des tiers
Le logiciel ise smart connect KNX Vaillant ne peut pas être transmis à des tiers ni rendus accessible à
des tiers.
8.4.5
Location, leasing ou sous-licence
Le preneur de licence n'est pas autorisé à donner en location ou en leasing le logiciel ise smart
connect KNX Vaillant, ni à accorder des sous-licences pour le programme.
8.4.6
Elaboration de logiciel
Le preneur de licence a besoin d'une autorisation écrite du donneur de licence pour créer et distribuer
un logiciel qui est dérivé du logiciel ise smart connect KNX Vaillant.
8.4.7
Les mécanismes de gestion de licence et de protection contre la copie
Les mécanismes de gestion de licence et de protection contre la copie du logiciel ise smart connect
KNX Vaillant ne peuvent pas être analysés, ni publiés, ni contournés, ni mis hors fonction.
8.5
Propriété, respect du secret
8.5.1
Documentation
Le logiciel ise smart connect KNX Vaillant et la documentation (qui est mise à disposition sous forme
imprimée ou également sous forme d'aide en ligne) sont des secrets d'affaires du donneur de licence
et/ou sont l'objet de droits d'auteurs et/ou d'autres droits et restent la propriété du donneur de licence.
Le preneur de licence respectera ces droits.
8.5.2
Transmission à des tiers
Ni le logiciel, ni la copie de sauvegarde, ni la documentation (qui est mise à disposition sous forme
imprimée ou également sous forme d'aide en ligne) ne peuvent à quelque moment que ce soit être
transmis à des tiers – que ce soit entièrement ou en partie, contre paiement ou gratuitement.
8.6
Modifications, fournitures de remplacement
Le logiciel ise smart connect KNX Vaillant et la documentation du logiciel (qui est mise à disposition
sous forme imprimée ou également sous forme d'aide en ligne) sont sujets à des modifications
éventuelles par le donneur de licence.
8.7
Garantie
Le logiciel ise smart connect KNX Vaillant est livré ensemble avec le logiciel de tiers, qui est repris au
chapitre 9 – Logiciel Open Source. Aucune garantie n'est assumée pour le logiciel de tiers.
8.7.1
Logiciel et documentation
Le logiciel ise smart connect KNX Vaillant et la documentation (qui est mise à disposition sous forme
imprimée ou également sous forme d'aide en ligne) sont mis à la disposition du preneur de licence
dans la version respectivement en vigueur. La période de garantie pour le logiciel ise smart connect
KNX Vaillant est de 24 mois. Pendant cette période, le donneur de licence accorde la garantie
suivante:
•
Le logiciel est exempt d'erreurs de matériau et de fabrication au moment de sa remise.
•
Le logiciel fonctionne suivant la documentation jointe dans sa version respectivement en
vigueur.
•
Le logiciel tourne sur les stations de travail d'ordinateur désignées par le donneur de licence.
L'exécution de la garantie se fait par livraison de remplacement.
Référence
S-0001-006
Contrat de licence du logiciel ise smart connect KNX
ise smart connect KNX Vaillant
Manuel de produit page 55 (63)
Vaillant
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