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l'appareil alors qu'il circule de manière active.
En achetant cetappareil et en ne le renvoyant pas pour un remboursement
total (voir plus avant), vous renoncez de manière irrévocable et indemnisez
et exonérez Caberg de toute responsabilité, perte, réclamation et frais
(incluant les honoraires de services juridiques) pour toute blessure
corporelle, tout préjudice ou blessure mortelle ainsi que pour toute perte
ou tout dommage de biens et ce, pour tout véhicule, y compris le vôtre ou
pour toute propriété ou actif vous appartenant ou appartenant à d'autres
parties, qui découleraient de l'utilisation de l'appareil dans n'importe quelle
circonstance ou condition, quelque soit la juridiction. Caberg ne sera en
aucun cas tenu pour responsable de dommages physiques, pour quelque
raison, condition ou circonstance que ce soit, y compris le mauvais
fonctionnement de l'appareil et tous les risques associés au fonctionnement
de l'appareil sont uniquement et entièrement de la responsabilité de
l'utilisateur de l'appareil, que celui-ci soit utilisé par l'acheteur d'origine de
l'appareil ou toute autre tierce partie.
Caberg vous informe également par la présente que l'utilisation de
cet appareil peut également contrevenir à certaines législations ou
réglementations locales, fédérales, d'État ou nationales et que l'utilisation
de cet appareil est à vos seuls risques et votre entière responsabilité.
1. Vous, vos héritiers, vos représentants légaux, successibles ou ayant droits,
renoncez, abandonnez, indemnisez et exonérez Caberg volontairement
et pour toujours de tout litige, réclamation, dette, revendication, action
et responsabilité qui pourrait résulter, directement ou indirectement de
l'utilisation de l'appareil, pour toute détresse, souffrance, douleur, gêne,
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perte, blessure, blessure mortelle, dommages à ou par rapport à toute
personne ou propriété provoqués de quelque manière que ce soit,
SUITE À UNE NÉGLIGENCE OU POUR TOUT AUTRE MOTIF, et qui
pourraient ci-après vous revenir à une date ultérieure, du fait de cette
utilisation, dans les limites autorisées par la loi.
2. Vous comprenez parfaitement et acceptez les risques de l'utilisation de
cet appareil, y compris le risque d'actes de négligence ou d'omissions
par d'autres.
3. Vous déclarez que vous êtes physiquement capable d'utiliser l'appareil
et qu'aucun état ou besoin médical ne porte atteinte à vos capacités à
le faire de manière sûre. Vous déclarez que vous êtes âgé au minimum
de dix-huit (18) ans et que vous avez été averti des risques associés
à l'utilisation de l'appareil. Vous déclarez également que vous ne
consommerez aucune boisson alcoolisée ou toute autre substance
psychotrope susceptible d'affecter votre vigilance et que vous ne
transporterez pas, n'utiliserez pas ou ne consommerez pas de telles
substances avant ou pendant l'utilisation de l'appareil.
4. Vous reconnaissez pleinement nos avertissements et comprenez que
: (a) l'utilisation de l'appareil dans la circulation présente des risques et
des dangers, y compris, mais de manière non exhaustive des blessures
ou maladies, des claquages, des fractures, une paralysie partielle et/
ou totale, des blessures mortelles ou autres maladies pouvant entraîner
de graves invalidités; (b) ces risques et ces dangers peuvent être le
résultat d'une négligence de la part des fabricants ou de ses agents
ou de toute autre tierce partie impliquée dans la conception ou la
fabrication de l'appareil; (c) ces risques et ces dangers peuvent avoir
des causes prévisibles ou imprévisibles. Vous assumez par la présente
tous les risques et les dangers ainsi que toutes les responsabilités pour
toute perte et/ou tout dommage causé en partie ou en totalité par la
négligence ou la mauvaise conduite de tiers, y compris la Société.
5. Vous déclarez que vous avez lu cette clause de non-responsabilité,
que vous en comprenez parfaitement les termes et que vous avez
abandonné des droits substantiels en ne renvoyant pas l'appareil
pour un remboursement total (voir option de remboursement total ci-
dessous).
Garantie limitée à deux (2) ans
Caberg S.p.A. (« Caberg ») garantit que ce produit (« produit ») est en
conformité avec et doit fonctionner en accord avec les spécifications
techniques publiées et les documents écrits fournis avec ledit produit et
qu'il sera exempt de défaut de matériau et de main d'oeuvre pendant
une période de deux (2) ans à partir de la date d'achat par le premier
consommateur du produit. La garantie limitée s'étend uniquement au client
acheteur original du produit et n'est pas cessible ou transférable à tout
autre acheteur/utilisateur final.
Cette garantie est limitéeà la réparation et/ou au remplacement, à la
discrétion de Caberg, d'un produit défectueux ou cette garantie est limitée
à la réparation et/ou au remplacement, à la discrétion de Caberg, d'un
produit défectueux ou non conforme et Caberg ne saurait être tenu pour
responsable de l'impossibilité du produit à exécuter certaines fonctions, ou
de toute autre non-conformité résultante de ou pouvant être attribuée à : (a)
une mauvaise application ou une mauvaise utilisation du produit; (b) le non-
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respect par le client des spécifications ou des instructions de Caberg; (c)
tout acte de négligence, tout mauvais traitement ou tout accident infligé au
produit; ou (d) tout équipement associé ou complémentaire ou tout logiciel
non fourni par Caberg.
Il est possible de faire valoir ses droits à une garantie limitée en expédiant
le produit à Caberg ou au distributeur international auprès duquel le produit
a été acheté, en fournissant une preuve d'achat ou une date de reçu. Le
client accepte d'assurer le produit ou d'assumer le risque de perte ou
de dommage pendant le transport, de régler par anticipation des frais
d'expédition à Caberg et d'utiliser l'emballage d'expédition d'origine ou un
emballage équivalent.
Limitation de responsabilité
SAUF EXPRESSEMENT MENTIONNE DANS LA PRESENTE, CABERG
N'OFFRE AUCUNE GARANTIE D'AUCUNE SORTE, EXPRIMEE OU
IMPLICITE, PAR RAPPORT A N'IMPORTE QUEL EQUIPEMENT, PIECE
OU SERVICE FOURNI CONFORMEMENT A CET ACCORD, Y COMPRIS,
MAIS DE MANIERE NON EXHAUSTIVE LES GARANTIES IMPLICITES DE
QUALITE MARCHANDE ET D'APTITUDE A UN USAGE PARTICULIER.
CABERG OU SON REVENDEUR NE SAURAIENT EN AUCUN CAS
ETRE TENUS POUR RESPONSABLES DE TOUT AUTRE DOMMAGE,
Y COMPRIS, MAIS DE MANIERE NON EXHAUSTIVE LES DOMMAGES
DIRECTS, INDIRECTS, ACCIDENTELS, PARTICULIERS OU IMMATERIELS,
QUE CE SOIT EN ACTION CONTRACTUELLE OU DELICTUELLE (Y
COMPRIS LA NEGLIGENCE ET LA RESPONSABILITE STRICTE) COMME
PAR EXEMPLE, MAIS DE MANIERE NON EXHAUSTIVE, LA PERTE DE
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