Contrat De Licence De Logiciel; Octroi De Licence - Toshiba e-STUDIO200S Mode D'emploi

Table des Matières

Publicité

Connectez le fil marron à la broche signalée par la lettre « L » ou par la
couleur rouge.
Vous devez disposer d'un fusible de 13 A dans la fiche ou l'adaptateur, ou au
niveau du tableau électrique.
Avis de dégagement de responsabilité
L'avis suivant définit les exclusions et limitations de responsabilité de
TOSHIBA TEC CORPORATION (y compris ses salariés, agents et sous-
traitants) vis-à-vis de tout acheteur ou utilisateur ("Utilisateur") des
systèmes e-STUDIO200S, accessoires, options et logiciels associés inclus
("Produit").
1. Les exclusions et limitations de responsabilité mentionnées dans
cet avis s'appliqueront jusqu'aux limites extrêmes permises par
la loi. Afin d'éviter toute confusion, rien dans cet avis ne doit être
interprété comme ayant pour but d'exclure ou de limiter la
responsabilité de TOSHIBA TEC CORPORATION en cas de mort ou
de blessure causée par la négligence de TOSHIBA TEC
CORPORATION ou par une représentation frauduleuse de
TOSHIBA TEC CORPORATION.
2. Toutes les garanties, conditions ou autres termes applicables
sont exclus, dans la mesure permise par la loi, et aucune garantie
tacite de ce type n'est accordée ni ne s'applique aux Produits.
3. TOSHIBA TEC CORPORATION ne sera pas tenue responsable des
coûts, pertes, dépenses, sinistres ou dégâts, quels qu'ils soient,
survenant pour l'une des raisons suivantes:
(a) utilisation ou manipulation du Produit autre que celle
conforme aux manuels, incluant sans limitations, le manuel
Opérateur, le guide Utilisateur et/ou une manipulation ou un
usage incorrect ou imprudent du Produit ;
(b) toute cause empêchant le Produit de fonctionner
correctement survenant à la suite de, ou attribuable à des faits,
des omissions, des événements ou des accidents hors du
contrôle raisonnable de TOSHIBA TEC CORPORATION incluant,
sans limitation aucune, catastrophes naturelles, guerres,
émeutes, troubles civils, dommages effectués délibérément ou
avec intention malveillante, incendies, inondations, tempêtes,
cataclysme, tremblements de terre, tensions hors normes ou
autres désastres ;
(c) adjonctions, modifications, démontages, transports ou
réparations effectués par toute personne autre que des
techniciens de maintenance agréés par TOSHIBA TEC
CORPORATION; ou
(d) utilisation de papiers, fournitures ou pièces détachées autres
que ceux recommandés par TOSHIBA TEC CORPORATION.
4. Subordonné au paragraphe 1, TOSHIBA TEC CORPORATION ne
sera pas tenue responsable auprès du Client pour les points
suivants :
la baisse de ses profits, de ses ventes, de son chiffre d'affaires,
de sa notoriété, de sa production, de ses économies prévues, de
ses opportunités d'affaires, du nombre de ses clients, la perte de
données et de logiciels et de leur usage, et toute perte liée aux
termes d'un contrat ou de son application ;ou
tout dommage ou perte spécifique, fortuit, consécutif ou indirect,
coûts, dépenses, pertes financières ou réclamations de
compensation consécutive ;
quels qu'ils soient et de quelque manière qu'ils soient causés et
qui résultent ou émanent d'une relation avec le Produit ou avec
l'usage et la manipulation du Produit même si TOSHIBA TEC
CORPORATION est avertie de la possibilité de tels dommages.
TOSHIBA TEC CORPORATION ne sera pas tenue responsable des
pertes, dépenses, coûts, sinistres ou dégâts causés par toute
incapacité d'utiliser (y compris, mais sans que cela ne constitue
une limitation, des erreurs, dysfonctionnements, blocages,
infections par des virus ou autres problèmes) qui émanent de
l'usage du Produit avec des matériels, produits ou logiciels que
TOSHIBA TEC CORPORATION n'a pas directement ou
indirectement fournis.

Contrat de licence de logiciel

L'INSTALLATION OU L'UTILISATION DU PRESENT LOGICIEL VAUT
ACCEPTATION DES CONDITIONS ET TERMES SUIVANTS (EXCEPTE SI UNE
LICENCE SEPAREE EST FOURNIE PAR L'EDITEUR DU LOGICIEL APPLICABLE,
AUQUEL CAS CETTE DERNIERE DOIT S'APPLIQUER). SI VOUS N'ACCEPTEZ
PAS CES TERMES, VOUS N'ETES PAS AUTORISE A INSTALLER OU A UTILISER
CE LOGICIEL, ET DEVEZ LE RETOURNER A VOTRE FOURNISSEUR DANS LES
PLUS BREFS DELAIS.
LE LOGICIEL INSTALLE SUR CE SYSTEME COMPORTE DE NOMBREUX
COMPOSANTS AUXQUELS S'APPLIQUE UN CONTRAT DE LICENCE POUR
L'UTILISATEUR FINAL ("CLUF") SPECIFIQUE. VOUS TROUVEREZ TOUTES
LES INFORMATIONS RELATIVES A CES "CLUF" DANS UN FICHIER
ELECTRONIQUE FIGURANT SUR LE CD-ROM DE LA DOCUMENTATION
FOURNI AVEC LE LOGICIEL. CEPENDANT, TOUS LES LOGICIELS ET
DOCUMENTS DEVELOPPES OU CREES PAR OU POUR TOSHIBA TEC
CORPORATION ("TTEC") SONT LA PROPRIETE DE TTEC ET SONT PROTEGES
PAR LES LOIS SUR LE COPYRIGHT, LES DISPOSITIONS DES TRAITES
INTERNATIONAUX ET AUTRES LEGISLATIONS APPLICABLES.

Octroi de licence

Il s'agit d'un accord légal entre l'utilisateur final ("Vous"), et TTEC et ses
fournisseurs. Le présent Logiciel, les fontes (y compris leurs polices de
caractères) et la documentation d'accompagnement (le "Logiciel") sont
assortis d'une licence d'utilisation avec le système informatique sur lequel ils
ont été installés (le "Système"), conformément aux termes du contrat. Ce
Logiciel est la propriété de TTEC et/ou de ses fournisseurs.
TTEC et ses fournisseurs déclinent toute responsabilité concernant
l'installation et/ou l'utilisation du Logiciel, et le résultat de cette utilisation.
Vous êtes autorisé à utiliser une copie du Logiciel installée sur un seul
Système mais ne devez en aucun cas copier le Logiciel, sauf pour l'utiliser
viii

Publicité

Table des Matières
loading

Table des Matières