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GARANTIE LIMITÉE D'UN AN
NOVELCA offre une garantie limitée au présent produit (le « Produit »),
et ce, pour une durée d'un (1) an à compter de la date d'achat du
Produit, aux conditions ci-édictées.
La présente Garantie limitée ne s'applique qu'à l'acheteur original du
Produit et elle ne peut être cédée ni transférée.
La présente Garantie limitée n'a pas pour effet d'exclure, restreindre,
limiter ou modifier la garantie légale accordée par la loi à l'acheteur
du Produit.
S'il s'avérait que le Produit présente un vice de fabrication ou qu'une
ou plusieurs pièces du Produit soient défectueuses, le détaillant du
Produit remplacera ou réparera, à sa seule discrétion, la ou les pièces
défectueuses ou le Produit, selon le cas, le tout sans frais et aux conditions
cumulatives suivantes : 1) l'acheteur doit s'adresser au détaillant auprès
de qui il a effectué son achat; 2) l'acheteur doit remettre au détaillant
la ou les pièces défectueuses ou encore le Produit; 3) l'acheteur doit
remettre au détaillant la facture comme preuve de son achat et de la
date de cet achat; 4) l'acheteur doit fournir des informations d'identifi-
cation du Produit, notamment, le numéro de série ou le numéro de
modèle; et 5) la période d'un (1) an couverte par la présente Garantie
limitée ne doit pas être expirée. Si le détaillant décide de remplacer la
ou les pièces défectueuses, la ou les pièces de remplacement seront
neuves ou remises à neuf équivalentes à des pièces neuves. La présente
garantie ne crée aucune autre obligation à l'égard du fournisseur de la
garantie que celles explicitement décrites ci-haut.
NOVELCA
5355, boul. des Gradins, Québec (Québec) Canada G2J 1C8
La présente Garantie limitée ne s'applique pas : 1) aux pièces
consomptibles; 2) à l'usure normale; 3) lorsque le Produit est utilisé
à des fins autres que celles déterminées au guide d'utilisation (s'il en
existe un); 4) lorsque le numéro de série ou autres identifiants
du Produit sont oblitérés ou supprimés; 5) aux dommages purement
esthétiques et n'affectant pas l'usage normal du Produit; 6) lorsque les
dommages, défectuosités, défauts ou autres problèmes sont causés par :
a) un entretien inadéquat du Produit; b) une mauvaise installation ou
un mauvais assemblage du Produit ou une installation ou un assemblage
non conformes au guide d'installation ou au guide d'utilisation (s'il en
existe un); c) une modification, une réparation ou un démontage
apportés au Produit par une personne non autorisée par le détaillant
ou le fabricant; d) le transport par l'acheteur, ses commettants, préposés
ou mandataires; e) une négligence de l'acheteur, ses commettants,
préposés ou mandataires; f) un accident; g) un cas de force majeure
ou encore tout événement non imputable au Produit lui-même.
VERSION FRANÇAISE ET VERSION ANGLAISE
En cas de conflits entre la version française et la version anglaise du texte
de la présente Garantie limitée, la version française a préséance.
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