Thuraya XT Guide D'utilisation page 94

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Limite de responsabilité
LA GARANTIE LIMITÉE REMPLACE TOUT AUTRE GARANTIE, QUELLE SOIT EXPRESSE, IMPLICITE OU PRÉVUE PAR LA
LOI, Y COMPRIS, MAIS PASE LIMITÉ À, LES GARANTIES TACITES DE COMMERCIALISATION ET DE L'APTITUDE POUR
UN USAGE PARTICULIER. THURAYA NE POURRA ÊTRE TENUE RESPONSABLE POUR LES DOMMAGES, EXCÉDANT
LE PRIX D'ACHAT DU PRODUIT, MOINS UN MONTANT RAISONNABLE POUR L'UTILISATION ET L'USURE, NI POUR
TOUT DOMMAGE ACCIDENTEL, SPÉCIAL, DÉLICTUEL OU CONSÉCUTIF DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, NI POUR
LES RETARDS, PERTE DE JOUISSANCE, DE TEMPS, DE PROFITS, DE REVENU, D'EPARGNE, PERTE COMMERCIALE,
DÉSAGRÉMENT, KILOMÈTRAGE, DOMMAGE AU VÉHICULE DE L'ACHETEUR OU DE TOUT AUTRE PERSONNE, NI DE
TOUTE AUTRE PROPRIÉTÉ SURVENANT DE L'UTILISATION OU DE L'INAPTITUDE À UTILISER LE PRODUIT, NI POUR
TOUTE AUTRE DÉFAUT D'EXÉCUTION.
Toutes les responsabilités et obligations de Thuraya prendront fin, conformément à la présente garantie limitée, à la date d'expiration selon la
période de garantie décrite ci-après. La présente garantie limitée stipule l'entière responsabilité de Thuraya relative à ce produit. Thuraya n'est
soumise à aucune autre responsabilité survenant de la vente du produit, qu'il s'agisse de responsabilités sous la garantie, contractuelle, de
négligence ou autres théories. En aucun cas, la responsabilité de Thuraya ne dépassera les frais de correction de défauts fournis ci-après.
Cette garantie limitée confère des droits légaux spécifiques à l'acheteur, et l'acheteur peut aussi avoir d'autres droits en fonction de sa
juridiction.
0983
Asia Pacific Satellite Industries (APSI) déclare par la présente que Thuraya XT répond aux exigences essentielles et
autres clauses pertinentes de la Directive 1999/5/EC et des Directives EU RoHS.
Le logo de la poubelle barrée signifie que, au sein de l'Union Européenne, le produit, arrivé en fin de vie, doit être jeté
séparément. Ne jetez pas ces produits avec les ordures ménagères municipales.
Thuraya est une marque de commerce enregistrée de Thuraya Satellite Telecommunications Company.
Copyright@2009 Thuraya Telecommunications Company. Tous droits réservés.
Le manuel est publié par l'entreprise Thuraya Satellite Telecommunications sans aucune garantie. L'entreprise Thuraya Satellite
Telecommunications se réserve le droit de faire des modifications et des améliorations à tout produit décrit dans ce manuel sans
avis préalable.
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