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Vous venez d'acquérir un appareil ("APPAREIL") produit par Franklin Electronic Publishers, Inc. ("Franklin") qui
comprend le logiciel sous licence du fabricant Franklin de cet Appareil issu de Microsoft Licensing Inc. ou de ses
affiliés ("MS"). Ces produits logiciels installés d'origine MS, ainsi que les médias, documents et documentation
"en ligne" ou électronique associés ("LOGICIEL") sont protégés par les lois et traités internationaux sur la
propriété intellectuelle. Le LOGICIEL est sous licence, et non vendu. Tous droits réservés.
SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS LES TERMES DE CE CONTRAT DE LICENCE D'UTILISATEUR FINAL ("CLUF"),
N'UTILISEZ PAS L'APPAREIL OU NE COPIEZ PAS LE LOGICIEL. CONTACTEZ SANS TARDER Franklin
POUR OBTENIR DES INSTRUCTIONS QUI VOUS PERMETTRONT DE RETOURNER LES APPAREIL(S)
NON UTILISE(S) ET D'EN OBTENIR LE REMBOURSEMENT. TOUTE UTILISATION DU LOGICIEL, Y
COMPRIS MAIS SANS SE LIMITER A L'UTILISATION DE L'APPAREIL, CONSTITUERA UNE ACCEPTATION
DES TERMES DE CET CLUF (OU UNE RATIFICATION DE TOUT CONSENTEMENT PREALABLE).
ATTRIBUTION DE LICENCE POUR LE LOGICIEL. Cet CLUF vous accorde la licence suivante :
Vous ne pouvez utiliser le LOGICIEL qu'avec l'APPAREIL.
N'EST PAS INSENSIBLE AUX DEFAILLANCES. Le fabricant Frankli de cet Appareil A UNILATERALEMENT
DETERMINE LA MANIERE D'UTILISER LE LOGICIEL DANS L'APPAREIL, ET MS A FAIT CONFIANCE AU
fabricant Franklin de cet Appareil POUR MENER SUFFISAMMENT DE TESTS AFIN DE DETERMINER SI LE
LOGICIEL CONVIENT POUR UNE TELLE UTILISATION.
IL N'EXISTE AUCUNE GARANTIE POUR CE LOGICIEL. LE LOGICIEL est livré "EN L'ETAT" et avec toutes
ses défaillances. VOUS SUPPORTEZ LA TOTALITE DU RISQUE LIE A UNE QUALITE, UN
FONCTIONNEMENT, UNE PRECISION ET UN EFFORT SATISFAISANTS (Y COMPRIS L'ABSENCE DE
NEGLIGENCE).
AINSI, AUCUNE GARANTIE NE COUVRE LES ENTRAVES A VOTRE JOUISSANCE DU LOGICIEL OU LES
CONTREFACONS. SI VOUS AVEZ RECU DES GARANTIES CONCERNANT L'APPAREIL OU LE LOGICIEL,
CES GARANTIES NE PROVIENNENT PAS DE, ET NE LIENT DONC PAS, MS.
Remarque sur le Java Support. Le LOGICIEL peut contenir un support pour des programmes écrits à l'aide du
langage Java. La technologie Java n'est pas insensible aux défaillances et n'est pas conçue, fabriquée, ou
prévue pour une utilisation ou une revente comme équipement de contrôle en ligne dans des environnements
dangereux nécessitant un fonctionnement sans défaillances, tel que dans le cadre d'installations nucléaires, de
navigation aérienne ou de systèmes de communication, de contrôle aérien, de machines de monitorage médical
ou de systèmes d'armes, application dans lesquelles les défaillances de la technologie Java peuvent directement
entraîner la mort, des blessures sur des personnes ou de graves dommages matériels ou sur l'environnement.
Sun Microsystems, Inc. a contractuellement demandé à MS de rédiger cet avis de non-responsabilité.
Aucune responsabilité pour certains dommages. HORMIS LES CAS PREVUS PAR LA LOI, MS NE SAURAIT
ÊTRE TENU RESPONSABLE POUR TOUT DOMMAGE INDIRECT, SPECIAL, CONSECUTIF OU
ACCIDENTEL RESULTANT DE OU RELATIF A L'UTILISATION OU AU FONCTIONNEMENT DE CE
LOGICIEL. CETTE RESTRICTION SERA APPLIQUEE MEME SI UNE ACTION EN JUSTICE ECHOUE DANS
SON OBJECTIF ESSENTIEL. EN AUCUN CAS MS NE SAURAIT ETRE TENU RESPONSABLE POUR
TOUTE SOMME SUPERIEURE A DEUX CENT CINQUANTE DOLLARS AMERICAINS (250,00 USD).
Limitations portant sur une modification du programme, une décompilation et le démontage. Vous ne devez pas
modifier le LOGICIEL, le décompiler ou le démonter, sauf et uniquement dans la mesure où une telle activité est
explicitement autorisée par la loi applicable nonobstant cette limitation.
TRANSFERT DE LOGICIEL AUTORISE MAIS AVEC RESTRICTIONS. Vous ne pouvez transférer
définitivement vos droits au titre de ce CLUF que dans le cadre d'un vente ou du transfert définitif de l'Appareil, et
uniquement si le bénéficiaire accepte ce CLUF. Si le LOGICIEL est une mise à jour, le transfert doit également
inclure toutes les versions précédentes du LOGICIEL.
RESTRICTIONS A L'EXPORTATION Vous reconnaissez que ce LOGICIEL est un produit provenant des
ETATS-UNIS. Vous acceptez de vous conformer à toutes les lois nationales et internationales en vigueur qui
s'appliquent au LOGICIEL, y compris les U.S. Export Administration Regulations, ainsi que les restrictions
relatives aux utilisateurs finaux, à l'utilisation finale et au pays de destination édictées par le gouvernement des
Etats-Unis ou tout autre gouvernement. Pour toute information complémentaire concernant l'exportation de ce
LOGICIEL, consultez le site http://www.microsoft.com/exporting/.
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