HP LASERJET M209DWE Manuel D'utilisation page 116

Votre utilisation du Logiciel libre est entièrement régit par les conditions d'utilisation de cette
licence.
f. Solution de récupération. Toute solution de récupération logicielle fournie avec/pour votre
Produit HP, qu'elle se présente sous la forme d'une solution basée sur disque dur, sur support
externe (par exemple sur disquette, CD ou DVD) ou solution équivalente fournie sous n'importe
quelle autre forme, peut uniquement être utilisée dans le but de restaurer le disque dur du
Produit HP pour lequel la solution de récupération a été achetée. L'utilisation de n'importe quel
système d'exploitation Microsoft contenu dans ces solutions de récupération est régie par le
contrat de licence Microsoft.
2. MISES A NIVEAU. Pour utiliser un Produit logiciel identifié en tant que mise à niveau, vous devez d'abord
disposer d'une licence pour le Produit logiciel d'origine identifié par HP comme étant éligible pour la mise
à niveau. Après la mise à niveau, vous ne pouvez plus utiliser le Produit logiciel d'origine qui formait la
base de votre éligibilité pour la mise à niveau. En utilisant le Produit logiciel, vous acceptez également
que HP puisse accéder automatiquement à votre Produit HP lorsqu'il est connecté à Internet afin de
vérifier la version ou le statut de certains Produits logiciels. Vous acceptez également qu'HP peut
télécharger et installer automatiquement des mises à niveau ou des mises à jour pour ces Produits
logiciels sur votre Produit HP afin de fournir de nouvelles versions ou mises à jour nécessaires pour
maintenir le bon fonctionnement, les performances ou la sécurité du Logiciel et de votre Produit HP et
de faciliter l'assistance ou d'autres services qui vont sont proposés. Dans certains cas et selon le type de
mise à niveau ou de mise à jour, des notifications vous seront envoyées (via fenêtre contextuelle ou
autre) et vous demanderont de lancer la mise à niveau ou la mise à jour.
3. LOGICIEL SUPPLEMENTAIRE. Le présent CLUF s'applique aux mises à jour ou aux suppléments au Produit
logiciel d'origine fourni par HP, sauf si HP accompagne la mise à jour ou le supplément de nouvelles
conditions. En cas de conflit entre les conditions, les autres conditions prévalent.
4. TRANSFERT.
a. Tiers. L'utilisateur initial du Produit logiciel est habilité à effectuer un seul transfert du Produit
logiciel au bénéfice d'un autre utilisateur final. Tout transfert doit comporter tous les composants,
supports, matériaux imprimés, le présent CLUF et, le cas échéant, le Certificat d'authenticité. Le
transfert ne peut pas être un transfert indirect, tel qu'une consignation. Avant le transfert,
l'utilisateur final qui reçoit le produit transféré doit accepter toutes les conditions du présent CLUF.
Dès le transfert du Produit logiciel, vous perdez automatiquement le bénéfice de la licence.
b. Restrictions. Vous n'êtes pas autorisé à louer ou prêter le Produit logiciel ou à utiliser le Produit
logiciel dans le cadre d'une exploitation commerciale partagée ou d'une utilisation professionnelle.
Sauf disposition expresse dans le présent CLUF, vous ne pouvez ni concéder une sous-licence, ni
attribuer, ni transférer le Produit logiciel.
5. DROITS EXCLUSIFS. Tous les droits de propriété intellectuelle du Produit logiciel et la documentation
utilisateur appartiennent à HP ou à ses fournisseurs et sont protégés par les lois, y compris, mais sans
s'y limiter, de copyright des Etats-Unis, de secret industriel et de marque commerciale, ainsi que les
autres lois et traités internationaux applicables. Vous n'êtes autorisé à retirer une marque
d'identification, un avis de copyright ou une limitation exclusive du Produit logiciel.
6. LIMITATION SUR L'INGENIERIE INVERSE. Vous n'êtes pas autorisé à réaliser une ingénierie inverse, à
décompiler ou à démonter le Produit logiciel, sauf et uniquement dans le cas où la loi en vigueur
l'autorise, nonobstant cette limitation ou ce qui est expressément stipulé dans le présent CLUF.
7. CONDITION. Le présent CLUF est effectif sauf s'il a été résilié ou rejeté. Le présent CLUF est également
résilié selon les conditions indiquées dans le présent CLUF ou si vous ne vous conformez pas avec
n'importe quelle condition du présent CLUF.
8. NOTIFICATION DE COLLECTE DE DONNEES.
FRWW Contrat de Licence Utilisateur Final 109