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11. Mise hors service, démontage, élimination, protection
de l'environnement et élimination des équipements
électriques et électroniques
Lors du démontage, les consignes de sécurité doivent être respectées et il faut tenir compte des
risques résiduels (voir chapitre 1) !
Démontage et élimination :
L'appareil ne doit être démonté et éliminé que par des spécialistes qualifiés.
Lors de l'élimination des excipients et des matières premières, les spécifications des fiches de
données de sécurité, qui doivent être mise à disposition par les fournisseurs des excipients et
des matières premières, doivent toujours être respectées.
Aucun dommage à l'environnement ne doit être causé lors de l'élimination.
Si l'appareil doit être mis au rebut, veillez à ce que les composants individuels soient triés
correctement lors de leur élimination. Il convient de vérifier la façon dont les matériaux peuvent être
recyclés de manière adéquate.
Consignes selon la loi relative aux appareils électriques et électroniques (ElektroG)* :
Élimination d'appareils électriques et électroniques
réduction des déchets consistent notamment à prolonger leur durée de vie en réparant les
équipements défectueux et en cédant les équipements usagés en bon état de fonctionnement plutôt
que de les déposer à la déchèterie.
Possibilités de reprise des équipements usagés
•
Les détenteurs d'équipements usagés peuvent les remettre gratuitement dans le cadre des
possibilités de restitution ou de collecte des équipements usagés mises à disposition par le
service public de collecte. Par ailleurs, sous certaines conditions, la restitution est également
possible auprès du distributeur.
•
Le distributeur est tenu de proposer la reprise gratuite de l'équipement usagé à l'achat d'un
appareil neuf similaire (reprise 1:1). Il existe par ailleurs la possibilité de remettre gratuitement
les équipements usagés au distributeur si les dimensions extérieures ne dépassent pas les
25 centimètres et si la remise se limite à trois appareils usagés par type d'équipements (reprise 0:1).
•
Commerce de détail : les distributeurs qui disposent d'une surface de vente pour équipements
électriques et électroniques d'au moins 400 mètres carrés sont tenus de reprendre les
équipements électriques et électroniques usagés. De plus, les détaillants alimentaires qui
disposent d'une surface de vente totale d'au moins 800 mètres carrés et qui proposent et
commercialisent des équipements électriques et électroniques plusieurs fois par année civile
ou de manière permanente, sont également tenus de les reprendre.
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Manuel LogoThermic G2
Le symbole de la « poubelle barrée » signifie que vous êtes légalement tenu de
remettre ces appareils à une collecte séparée des déchets municipaux non triés.
Il est interdit de jeter ces appareils avec les ordures ménagères, que ce soit avec les
déchets recyclables ou les déchets résiduels. Évitez les erreurs de tri grâce au
recyclage correct dans des déchèteries et points de collecte spéciaux. Les mesures
de réduction des déchets sont en principe prioritaires sur les mesures de gestion
des déchets. Pour les équipements électriques et électroniques, les mesures de
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