Toyota RAV4 2010 Manuel Du Propriétaire page 193

Table des Matières
Exclusion de garantie. Ces informations vous
sont fournies "telles quelles", et vous
acceptez de les utiliser à vos risques et périls.
DENSO et ses concédants (ainsi que leurs
propres concédants et fournisseurs, ci−après
collectivement "DENSO") ne font aucune
déclaration, ni ne donnent aucune garantie
d'aucune sorte, ni explicite ni implicite,
découlant de la loi ou autrement, et DENSO
décline expressément, notamment mais sans
s'y limiter, toute garantie quant au contenu, à
la qualité, à l'exactitude, à l'exhaustivité, à
l'efficacité, à la fiabilité, à l'adaptation à un
usage particulier, à la non−contrefaçon , à
l'utilité, à l'utilisation ou aux résultats obtenus
de ces informations, ou quant au fait que les
informations
ou
ininterrompus ou exempts d'erreurs. Certains
États, territoires et pays n'autorisent pas
certaines exclusions de garantie, et, dans
cette mesure, l'exclusion ci−dessus pourrait
ne pas vous être applicable.
le
serveur
soient
Limitation de responsabilité: DENSO NE
SERA PAS RESPONSABLE ENVERS VOUS
POUR TOUTE RÉCLAMATION, DEMANDE
OU ACTION, INDÉPENDAMMENT DE SA
NATURE, ALLÉGUANT DES PERTES,
BLESSURES
OU
S'AGISSE DE DOMMAGES DIRECTS,
INDIRECTS, ACCESSOIRES, SPÉCIAUX
OU CONSÉCUTIFS, Y COMPRIS TOUTE
PERTE DE BÉNÉFICES, DE RECETTES OU
DE CONTRATS, DÉCOULANT DE VOTRE
POSSESSION, DE VOTRE UTILISATION
OU DE VOTRE INCAPACITÉ D'UTILISER
CES INFORMATIONS, TOUT DÉFAUT DE
CES INFORMATIONS OU LA VIOLATION
DE CES MODALITÉS OU CONDITIONS,
SOIT DANS LE CADRE D'UNE ACTION DE
NATURE
CONTRACTUELLE
DÉLICTUELLE, SOIT SUR LA BASE D'UNE
GARANTIE, MÊME SI DENSO OU SES
CONCÉDANTS AVAIENT ÉTÉ AVISÉS DE
LA PROBABILITÉ DE TELS DOMMAGES.
Certains États, territoires et pays n'autorisent
pas certaines exclusions de responsabilité ou
limitations de dommages, et, dans cette
mesure, l'exclusion ci−dessus pourrait ne pas
vous être applicable.
ANNEXE
DOMMAGES,
QU'IL
OU
191
Table des Matières
loading

Table des Matières