ANNEXE
MODALITÉS ET CONDITIONS
Utilisation personnelle uniquement. Vous
consentez à utiliser ces données et le
système
de
navigation
uniquement pour un usage personnel pour
lequel vous avez obtenu une licence et non
à des fins commerciales ou pour des
services de bureau, en temps partagé ou
toutes
autres
fins
conséquent,
mais
restrictions
énoncées
suivants,
vous pouvez reproduire ces
Données uniquement dans les limites de ce
qui est nécessaire pour votre utilisation
personnelle pour (i) les visualiser et (ii) les
sauvegarder, à condition de ne pas retirer les
avis de droit d'auteur qui y sont apposés ni de
modifier les Données en aucune manière.
Vous acceptez de ne pas reproduire, ni copier,
modifier, décompiler, décomposer ni effectuer
l'ingénierie inversée d'une quelconque partie
des Données et de ne pas les transférer ni les
distribuer sous aucune forme et à aucune fin,
sauf dans la mesure permise par des
dispositions législatives impératives. Les
ensembles multi−disques ne peuvent être
transférés
ou
vendus
qu'ensembles complets seulement, tels que
fournis par [DENSO], et non en tant que
sous−ensembles de ceux−ci.
186
du
véhicule
similaires.
Par
sous
réserve
des
aux
paragraphes
qu'en
tant
Restrictions. Sauf si vous détenez une
licence octroyée à cet égard par [DENSO], et
sans limiter les dispositions du paragraphe
précédent, vous ne pouvez pas utiliser
lesdites Données (a) avec aucun des
produits, systèmes ou logiciels installés, ou
autrement connectés ou en communication
avec des véhicules capables de navigation,
positionnement, répartition, guidage routier
en temps réel, gestion de parcs automobiles
ou d'autres applications similaires, ni (b)
avec ou en communication avec aucun
dispositif de positionnement ou appareil
mobile ou appareil sans fil électronique ou
informatique, y compris, notamment, les
téléphones cellulaires, les ordinateurs de
poche ou à main, les téléavertisseurs et les
assistants numériques personnels ou PDA.
Avertissement.
Les
contenir
des
informations
incomplètes ou inexactes au cours du temps
ou
en
raison
d'un
circonstances, des sources utilisées et de la
nature
de
la
collecte
géographiques exhaustives, chacun de ces
éléments pouvant aboutir à des résultats
incorrects.
Données
peuvent
rendues
changement
de
de
données