Limitation De La Responsabilité - VRBIKES vR3.2 M Post Basic Manuel D'utilisation

Masquer les pouces Voir aussi pour vR3.2 M Post Basic:
Table des Matières

Publicité

LIMITATION DE LA RESPONSABILITÉ
En cas d'utilisation erronée, la sécurité de fonctionnement du vR3.2
n'est pas assurée. Le constructeur décline toute responsabilité en cas
de dommages dans les cas suivants :
Le manuel d'utilisation n'a pas été respecté.
Le vR3.2 n'est pas utilisé de manière conforme.
Le vR3.2 est mis en œuvre par des personnes n'ayant pas l'ha-
bilitation appropriée en raison de certaines exigences légales.
Le vR3.2 est conduit et entretenu de manière non conforme.
Le vR3.2 est conduit sans les dispositifs de sécurité ou avec des
dispositifs de sécurité non opérationnels.
La batterie est utilisée de manière inappropriée.
Des modifications techniques ou structurelles ont été appor-
tées
de manière unilatérale sur le vR3.2.
Les contrôles de service, inspections, entretiens et réparations
prescrits n'ont pas été réalisés, l'ont été de manière insuffisante
ou ont été effectués par du personnel d'entretien non autorisé.
Des pièces de rechange ou d'usure non homologuées ont été
utilisées.
Les accidents ou dommages ont été provoqués à une cause
extérieure ou relèvent de la force majeure.
Manuel d'utilisation_vR3.2_M_Post_Basic
Champ d'application
9

Publicité

Table des Matières
loading

Table des Matières