Table des Matières
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A
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1.3 Clause de non-responsabilité/garantie
Nous vous offrons une garantie conforme à nos conditions
générales de vente et de livraison. Celles-ci vous sont mises à
disposition de l'exploitant au plus tard au moment de la
conclusion du contrat. Vous les trouverez également sur le site
www.hydac.com
Nous avons apporté le plus grand soin à l'élaboration de cette
notice. Il n'est toutefois pas possible d'exclure que des erreurs
indépendantes de notre volonté s'y soient glissées. Veuillez
donc noter que, sauf dispositions contraires, les informations
contenues dans la présente notice sont exclues de notre
garantie et de notre responsabilité – pour quelque raison juri-
dique que ce soit. Nous déclinons en particulier toute respon-
sabilité pour les pertes de bénéfices ou autres dommages
financiers.
Cette clause de non-responsabilité ne s'applique pas en cas
de préméditation ou de négligence grave. De plus, elle ne
s'applique pas en cas de silence dolosif sur un vice ou aux
vices dont l'absence a été garantie ainsi qu'en cas d'atteinte
fautive à la vie, à l'intégrité corporelle ou à la santé. En cas de
violation par négligence d'une obligation fondamentale du
contrat, notre responsabilité est limitée au dommage prévi-
sible. Cette clause de non-responsabilité ne concerne pas la
responsabilité du fait des produits défectueux.
1.4 Avis sur le droit d'auteur
Les droits d'auteur de la présente notice demeurent la
propriété du fabricant. Aucune partie de ce manuel ne peut
être reproduite, sous quelque forme que ce soit ni traitée ou
dupliquée à l'aide de systèmes électroniques, sans autori-
sation écrite préalable du fabricant. Les infractions qui contre-
viennent aux informations ci-dessus donneront lieu à une
indemnisation.
-> Conditions générales de vente
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HYDAC FILTER SYSTEMS GMBH
(CGV).
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