Brother GT-381 Manuel D'instruction page 14

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<Logiciel>
Un logiciel est utilisé pour cet appareil.
Approuver le contrat de licence pour utiliser le logiciel.
Le client peut télécharger ce logiciel après avoir approuvé les différentes conditions qui sont
mentionnées dans le contrat de licence du logiciel (ci-après dénommé «contrat»).
Il est interdit d'utiliser ce logiciel si le client n'a pas approuvé le contrat.
1. Propriété
Ce logiciel et ses reproductions appartiennent à la société Brother Industries (ci-après dénommée
la «société») ou à son fournisseur Wind River KK. Ce contrat n'attribue pas le copyright de ce
logiciel de la société à ses clients.
2. Contrat de licence
2-1. Cette société n'accorde pas le droit exclusif d'utiliser ce logiciel au client.
2-2. Le client ne doit pas exécuter ce qui suit :
(1) Modifier ce logiciel ni en totalité ni partiellement.
(2) Ne pas dupliquer ce logiciel pour d'autres buts que pour la sauvegarde.
(3) Assembler le logiciel à rebours, désassembler le logiciel ou recompiler le logiciel.
(4) Prêter ou louer ce logiciel.
(5) Laisser un ordinateur en un lieu public où l'on pourrait télécharger le logiciel.
3. Pas de garantie
La société décline toute autre garantie à part les garanties expressément mentionnées et incluses.
La société ne peut pas garantir que ce logiciel n'est pas endommagé, n'est pas compatible avec
certaines applications et que l'utilisation de ce logiciel ne viole pas les droits d'un tiers.
4. Limitation de la responsabilité
La société n'est pas responsable pour des dommages directs ou indirects qui seraient causés par
des problèmes du logiciel ou des problèmes en relation avec le logiciel.
5. Tiers bénéficiaire
Wind River KK et ses fournisseurs (dans la présente respectivement dénommés «fournisseurs»)
sont les tiers bénéficiaires de ce logiciel dans ce contrat et peuvent avoir des droits réalisables aux
différentes conditions de ce contrat.
6. Fin de la licence
Si le client contrevient aux conditions qui sont mentionnées dans ce contrat, la société peut
annuler le contrat sans dénonciation préalable.
7. Droit applicable
Ce contrat est conforme à la loi japonaise et sera interprété selon celle-ci.
8. Conditions particulières
Relatif à l'utilisation de ce logiciel par le client qui ne respecte pas ce contrat, la société ou le
fournisseur de ce logiciel définit des conditions particulières au client (dans la présente
dénommées des «Conditions particulières».) Quand le client accepte ces conditions particulières,
ces conditions sont prioritaires sur les conditions qui ne sont pas couvertes par les règlements de
ce contrat de licence ou peuvent y contrevenir.
Approuver les conditions ci-dessus mentionnées.
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Contrat de licence du logiciel
GT-3 Series