Table des Matières
Publicité
CE PRODUIT EST VENDU EN VERTU D'UNE LICENCE RESTREINTE ET NE PEUT ÊTRE UTILISÉ QUE POUR DU CONTENU HEVC QUI
SATISFAIT AUX TROIS CRITÈRES SUIVANTS : 1) CONTENU HEVC POUR UN USAGE PERSONNEL UNIQUEMENT; 2) CONTENU HEVC
QUI N'EST PAS À VENDRE; 3) CONTENU HEVC QUI A ÉTÉ CRÉÉ PAR LE PROPRIÉTAIRE DU PRODUIT.
IL EST INTERDIT D'UTILISER CE PRODUIT EN CE QUI A TRAIT À DU CONTENU EN FORMAT HEVC QUI A ÉTÉ CRÉÉ PAR UN TIERS OU
QUE L'UTILISATEUR A COMMANDÉ OU ACHETÉ D'UN TIERS, SAUF SI L'UTILISATEUR S'EST VU OCTROYER INDÉPENDAMMENT LE
DROIT D'UTILISER LE PRODUIT AVEC UN TEL CONTENU PAR UN VENDEUR DE CONTENU DÉTENTEUR D'UNE LICENCE.
EN UTILISANT CE PRODUIT POUR TRAITER DU CONTENU EN FORMAT HEVC, NOUS CONSIDÉRONS QUE VOUS ACCEPTEZ LE DROIT
D'UTILISATION RESTREINT DÉCRIT CI-DESSUS.
- 115 -
Publicité
Table des Matières
