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CCORD DE LICENCE DE L
IMPORTANT : À LIRE ATTENTIVEMENT : Cet accord de licence est un document
contractuel entre vous, l'utilisateur final (désigné sous l'appellation
« Utilisateur final » ou « Vous ») et Bose Corporation (désigné sous
l'appellation « Bose »). Il porte sur l'utilisation de la technologie, du
logiciel et des données (désignés sous l'appellation « Technologie »)
appartenant à Bose, ses vendeurs et ses bailleurs, qui sont contenus
dans ce matériel audio vidéo (désigné sous l'appellation « Système »).
Dès lors que vous retirez ce Système de son emballage, vous
reconnaissez être lié par les termes du présent accord de licence.
Si vous êtes en désaccord avec un des termes mentionnés dans le
présent document, NE RETIREZ PAS CE SYSTÈME DE SON
EMBALLAGE. Renvoyez le Système emballé à Bose Corporation afin
d'être intégralement remboursé.
La Technologie contenue dans ce Système est protégée par les lois et
les traités internationaux de protection des droits d'auteurs et de
propriété intellectuelle. Elle n'est pas vendue, mais concédée sous
licence. Cet accord de licence vous autorise à utiliser cette Technologie
uniquement sur ce Système Bose
prêter, distribuer, préparer des programmes dérivés, reconstituer la
logique, décompiler ou désassembler la Technologie sans autorisation
légale expresse autorisant ce type d'activité. Vous acceptez d'utiliser
cette Technologie et ce Système dans un but uniquement personnel et
non commercial.
La Technologie contient un logiciel qui Vous permet d'obtenir des
informations relatives à la musique (désignées sous l'appellation
« Données ») fournies par votre vendeur, notamment des noms, des
artistes, des pistes et des titres. Vous devez utiliser ces Données
uniquement dans le cadre des fonctions prévues pour l'Utilisateur final
de cette Technologie. Vous acceptez de ne pas donner, copier,
transférer ou transmettre de telles Données à une partie tierce.
VOUS ACCEPTEZ DE NE PAS UTILISER NI EXPLOITER LES DONNÉES
À L'EXCEPTION DES DROITS EXPRESSÉMENT FORMULÉS DANS LE
PRÉSENT DOCUMENT.
Vous acceptez que la licence non exclusive permettant d'utiliser la
Technologie sera résiliée si vous violez ces restrictions. Si votre licence
est résiliée, vous acceptez de cesser toute utilisation de la Technologie
70
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UTILISATEUR FINAL
. Vous ne devez PAS transférer,
®
Français
et des Données. Tous les droits liés à la Technologie, notamment les
droits de propriété, sont réservés à Bose, ses vendeurs et ses bailleurs.
Vous acceptez que les vendeurs et les bailleurs de Bose puissent faire
respecter leurs droits conformément à cet Accord directement en leur
nom propre.
Bose garantit ce Système conformément aux dispositions de la carte de
garantie fournie avec ce Système. À L'EXCEPTION DES DROITS
EXPRESSÉMENT FORMULÉS DANS LE PRÉSENT DOCUMENT, BOSE,
SES VENDEURS ET SES BAILLEURS REJETTENT TOUTE GARANTIE,
EXPLICITE, IMPLICITE ET LÉGALE LIÉE À LA TECHNOLOGIE, Y
COMPRIS MAIS SANS SE LIMITER AUX GARANTIES IMPLICITES DE
QUALITÉ MARCHANDE, DE NON VIOLATION DES DROITS DES
PARTIES TIERCES ET D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER. EN
AUCUN CAS, BOSE, SES VENDEURS ET SES BAILLEURS NE PEUVENT
ÊTRE TENUS RESPONSABLES DES DOMMAGES INDIRECTS,
PARTICULIERS, FORTUITS OU SECONDAIRES RÉSULTANT DE
L'UTILISATION OU DE L'INADÉQUATION À UTILISER CETTE
TECHNOLOGIE. EN AUCUN CAS, BOSE NE PEUT ÊTRE TENU
RESPONSABLE DE QUELQUE DOMMAGE QUE CE SOIT.
Aucun élément de la Technologie ne doit être exporté ou réexporté en
violation des dispositions sur les exportations des États-Unis ou de
toute autre juridiction applicable. Toute tentative visant à prêter sa
licence à autrui, donner ou transférer un de ces droits, devoirs ou
obligations ci-dessous sera nulle. Cet Accord est régi par et interprété
selon les lois du Commonwealth of Massachusetts, indépendamment
de tout conflit des principes de la loi.
VOUS RECONNAISSEZ AVOIR LU ET COMPRIS CET ACCORD ET
ACCEPTEZ LES TERMES QUI S'Y RAPPORTENT. VOUS
RECONNAISSEZ ÉGALEMENT QUE CET ACCORD CONSTITUE UNE
DÉCLARATION COMPLÈTE ET EXCLUSIVE DE L'ACCORD ENTRE
VOUS ET BOSE ET QU'IL ANNULE TOUTE PROPOSITION OU
ACCORD PRÉALABLE, ÉCRIT OU ORAL, AINSI QUE TOUTE AUTRE
COMMUNICATION PORTANT SUR LE CONTENU DE CET ACCORD.
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