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TiLiSATiOn ET MAinTEnAncE En TOuTE SécuriTé
Réglementations OSHA - Chariots industriels et accessoires
(Réglementations spécifiques OSHA 1910.178)
AVERTISSEMENT : La sécurité en matière
d'utilisation et de maintenance des chariots
industriels est réglementée par les lois sur la santé
et la sécurité du travail (OSHA) 1910.178 et - la
norme de sécurité de l'Institut de normalisation américain
(ANSI) ANSI B56.1 pour les chariots industriels motorisés.
Pour l'utilisation et l'entretien de chariots industriels équipés
d'accessoires, une attention particulière doit être portée
aux sections suivantes de ces réglementations. Il est
recommandé de se familiariser avec toutes les sections de
cette réglementation. L'intégralité de la réglementation est
disponible auprès de votre employeur.
Généralités
(a)
(4) Le client ou l'utilisateur ne doit apporter aucune modification
ou ajout susceptible d'affecter la capacité et la sécurité de
fonctionnement sans approbation préalable écrite du fabricant.
Les plaques, les étiquettes ou autres marques relatives aux
instructions sur la capacité, le fonctionnement et l'entretien
doivent être changées pour refléter les modifications ou ajouts.
(5) Dans les cas où le chariot serait équipé d'accessoires frontaux
autres que ceux montés en usine, l'utilisateur doit exiger que
le chariot soit signalé de façon à identifier ces accessoires et à
indiquer le poids approprié de la combinaison chariot/accessoire
à hauteur de levage maximale avec charge centrée latéralement.
(6) Il incombe à l'utilisateur de vérifier que toutes les plaques et
marques signalétiques sont en place et bien lisibles.
Dispositifs de protection
(e)
(2) Si le type de charge à manipuler présente un caractère
dangereux, l'utilisateur devra équiper son chariot à fourches
d'une rallonge de dosseret d'appui de charge verticale
conformément à la section (a)(2) ci-après.
(a)(2) Tous les nouveaux chariots industriels motorisés acquis
et utilisés par un employeur depuis le 15 février 1972 doivent
être conformes aux exigences en matière de conception et
de fabrication des chariots industriels motorisés émises par
la "norme ANSI B56.1, Partie II de l'Institut de normalisation
américain pour les chariots industriels motorisés", à l'exception
des engins destinés à l'origine au terrassement ou au débardage
sur route.
(l) Formations des opérateurs
Seuls les opérateurs qualifiés et autorisés sont habilités à utiliser
un chariot industriel motorisé. Des méthodes seront conçues pour
former les opérateurs à utiliser les chariots industriels motorisés de
façon sûre.
Utilisation du chariot
(m)
(1) Il est interdit de déplacer le chariot en direction d'une personne se
tenant en face d'un établi ou de tout autre objet fixe.
(2) N'autoriser personne à se tenir ou à passer sous une section
relevée du chariot, que celui-ci soit à vide ou en charge.
(3) Il est interdit au personnel non autorisé de conduire un chariot
industriel motorisé. Une aire autorisée et sûre devra être à
disposition de l'opérateur pour la conduite du chariot.
(4) L'employeur devra vérifier que les opérateurs ne puissent pas
placer leurs bras ou leurs jambes entre les montants du mât ou à
l'extérieur des voies de circulation réservées au chariot.
(5i) Lorsqu'un chariot industriel motorisé est laissé sans surveillance,
les dispositifs d'engagement de la charge doivent être totalement
abaissés, toutes les commandes doivent être neutralisées, le
contact doit être coupé, et les freins engagés. Les roues doivent
être calées lorsque le chariot stationne sur un plan incliné.
(5ii) Est considéré sans surveillance tout chariot dont l'opérateur se
trouve à plus de 7,60 m de distance mais qui reste dans le champ
visuel de l'opérateur, ou lorsque l'opérateur quitte son véhicule et
que celui-ci ne se trouve plus dans son champ visuel.
(5iii) Lorsque l'opérateur quitte son chariot industriel motorisé et se
trouve à plus de 7,60 m de distance et que celui-ci reste dans le
champ visuel de l'opérateur, les dispositifs d'engagement de la
630934-R FR
charge doivent être totalement abaissés, toutes les commandes
doivent être neutralisées, le contact doit être coupé, et les freins
engagés afin de prévenir tout déplacement.
(6) Une distance de sécurité doit être maintenue entre le bord
des rampes ou des plates-formes lorsque le véhicule se
trouve sur un quai surélevé, une plate-forme ou un wagon de
marchandises. Le chariot ne doit pas être utilisé pour ouvrir ou
fermer les portes de stockage des marchandises.
(10) Une rallonge de dosseret d'appui de la charge sera utilisée le
cas échéant afin de minimiser tout risque de basculement vers
l'arrière de la charge ou d'une partie de la charge.
Déplacement
(n)
(4) Le conducteur devra ralentir et actionner l'avertisseur sonore au
passage de croisements ou en tout autre lieu où sa vision est
obstruée. Si la charge transportée gêne la visibilité vers l'avant,
le conducteur devra transporter la charge à l'arrière.
(7i) Pour la montée ou la descente de pentes à plus de 10 %, la
charge devra être transportée côté montée.
(7iii) Sur toutes les pentes, la charge et les dispositifs d'engagement
de la charge devront être inclinés vers l'arrière si possible, et
levés à une hauteur juste suffisante pour ne pas heurter la route.
Chargement
(o)
(1) Ne manipuler que des charges stables et disposées de façon
sure. Une attention particulière doit être portée aux charges
excentrées, impossibles à centrer.
(2) Manipuler uniquement des charges conformes à la capacité
nominale du chariot.
(3) Les charges particulièrement longues ou hautes (notamment les
charges à plusieurs rangées) susceptibles d'affecter la capacité
devront être ajustées.
(4) Les chariots équipés d'accessoires doivent être utilisés
partiellement chargés lorsqu'ils ne transportent pas de charge.
(5) Les dispositifs d'engagement de la charge doivent être placés
sous la charge aussi profondément que possible ; le mât doit
être incliné vers l'arrière avec précaution afin de stabiliser la
charge.
(6) Incliner la charge vers l'avant ou vers l'arrière avec une extrême
précaution, particulièrement pour les plans en hauteur. Il est
interdit d'incliner une charge vers l'avant alors que les dispositifs
d'engagement de la charge sont surélevés, sauf pour le
ramassage d'une charge. Il est interdit d'incliner une charge
surélevée vers l'avant sauf lorsque la charge est en position
de dépôt sur un bâti de chargement ou sur une file. Pour le
gerbage ou l'empilage, utiliser uniquement l'inclinaison arrière
suffisante pour stabiliser la charge.
Fonctionnement du chariot
(p)
(1) À tout moment, si le chariot industriel motorisé nécessite une
réparation, est défectueux ou si son comportement n'est pas
sain, retirer le chariot du service jusqu'à ce que les conditions de
fonctionnement en toute sécurité aient été restaurées.
Maintenance des chariots industriels
(q)
(1) Tout chariot industriel motorisé dont l'état ne garantit pas la
sécurité du fonctionnement doit être mis hors-service. Seul le
personnel autorisé sera habilité à procéder aux réparations.
(5) Le remplacement des pièces de ce type de chariot industriel
sera effectué avec une pièce équivalente en matière de sécurité
à celle utilisée dans la configuration d'origine.
(6) Toute modification affectant la position relative des pièces par
rapport à la configuration d'origine du fabricant, ou tout ajout de
pièces non fournies par le fabricant, ainsi que tout retrait d'une
pièce d'origine est à proscrire. Les contrepoids supplémentaires
sont interdits sur les chariots à fourches, sauf approbation du
fabricant.
(7) Les chariots industriels doivent être examinés avant la mise en
service ; la mise en service doit être refusée si l'examen indique
un état susceptible d'affecter la sécurité du véhicule. Ces
examens doivent être effectués au moins quotidiennement. Dans
les cas où les chariots industriels sont utilisés de façon continue,
ils doivent être examinés à chaque changement d'équipe. Les
défauts doivent être immédiatement consignés et corrigés.
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