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MISES A NIVEAU. Pour utiliser un Logiciel identifié comme étant une mise à niveau, vous devez au préalable
disposer de la licence du Logiciel initial, identifiée par Lexmark comme étant éligible pour la mise à niveau. Une
fois la mise à niveau effectuée, vous ne pourrez plus utiliser le Logiciel initial, qui avait permis de déterminer si
vous aviez droit à la mise à niveau.
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RESTRICTIONS RELATIVES A L'INGENIERIE INVERSE. Vous n'êtes pas autorisé à modifier, décrypter le
logiciel, à procéder à des opérations d'ingénierie inverse, d'assemblage inverse, de compilation inverse ou
encore de conversion du Logiciel, sauf mention contraire et dans la limite expressément permise par la loi
applicable à des fins d'interopérabilité, de correction des erreurs et de test de sécurité. Si vous disposez de ces
droits légaux, vous devrez informer Lexmark par écrit de toute intention de procéder à des opérations d'ingénierie
inverse, d'assemblage inverse ou de compilation inverse. Vous n'êtes pas autorisé à déchiffrer le Logiciel sauf
en cas de nécessité en vue de son utilisation légitime.
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LOGICIELS COMPLEMENTAIRES. Le présent Contrat de Licence s'applique aux mises à jour ou aux ajouts
apportés au Logiciel d'origine fourni par la société Lexmark, sauf si cette dernière fournit d'autres conditions
avec la mise à jour ou l'ajout concerné.
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LIMITATION DES SOLUTIONS. Dans la limite des possibilités offertes par la loi applicable, l'entière
responsabilité de Lexmark, de ses fournisseurs, filiales et revendeurs et votre recours exclusif sont spécifiés
comme suit : Lexmark fournira la garantie limitée expresse décrite ci-dessus. Si Lexmark ne fournit pas de
solution pour le support défectueux comme indiqué dans la garantie, vous pouvez mettre fin à votre licence et
récupérer votre argent sous condition que vous retourniez toutes les copies du Logiciel.
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LIMITATION DE RESPONSABILITE. Dans la limite des possibilités offertes par la loi applicable, pour toute
réclamation relevant de la garantie limitée de Lexmark ou pour toute autre réclamation relative à l'objet de ce
Contrat de Licence, la responsabilité de Lexmark et de ses fournisseurs pour tout type de dommages, quelle
que soit la forme d'action ou l'origine (notamment violation du contrat, « estoppel », négligence, fausse
déclaration ou délit), sera limitée à la somme la plus élevée entre 5000 dollars et la somme versée à Lexmark
ou à ses revendeurs agréés pour la licence du Logiciel ayant causé les dommages en question ou étant
directement liée à la cause du problème.
LEXMARK, SES FOURNISSEURS, SES FILIALES OU SES REVENDEURS NE SAURAIENT EN AUCUN CAS
ETRE TENUS RESPONSABLES DE TOUT DOMMAGE SPECIAL, ACCIDENTEL, INDIRECT, EXEMPLAIRE,
PUNITIF OU CONSECUTIF (NOTAMMENT, MAIS SANS S'Y LIMITER, LA PERTE DE BENEFICES, DE
REVENUS OU D'EPARGNE, L'INTERRUPTION DE L'UTILISATION OU LA PERTE, L'INEXACTITUDE OU
L'ENDOMMAGEMENT DES DONNEES OU DES ENREGISTREMENTS, POUR DES RECLAMATIONS
FORMULEES PAR DES TIERS, OU LES DOMMAGES CAUSES A UNE PROPRIETE REELLE OU TANGIBLE,
POUR LA PERTE DE CONFIDENTIALITE DECOULANT OU ETANT LIEE DE QUELQUE MANIERE QUE CE
SOIT A L'UTILISATION OU A L'IMPOSSIBILITE D'UTILISATION DU LOGICIEL, OU EN RAPPORT AVEC
L'UNE DES CLAUSES DU PRESENT CONTRAT DE LICENCE), QUELLE QUE SOIT LA NATURE DE LA
RECLAMATION, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LA RUPTURE DE GARANTIE OU DE CONTRAT,
LES DELITS (NOTAMMENT LA NEGLIGENCE OU LA RESPONSABILITE STRICTE), ET MEME SI LEXMARK
OU SES FOURNISSEURS, AFFILIES OU REVENDEURS ONT ETE INFORMES DE L'EVENTUALITE DE
TELS DOMMAGES, OU POUR TOUTE RECLAMATION DEPOSEE PAR VOUS A PARTIR D'UNE
RECLAMATION DE TIERS, SAUF SI CETTE EXCLUSION DE DOMMAGES EST RECONNUE COMME
ETANT LEGALEMENT IRRECEVABLE. LES RESTRICTIONS SUSMENTIONNEES S'APPLIQUENT MEME
SI LES RECOURS CITES CI-DESSUS NE REMPLISSENT PAS LEUR FONCTION ESSENTIELLE.
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RESILIATION. Le présent Contrat de Licence est effectif jusqu'à sa résiliation ou son rejet. Vous pouvez rejeter
ou résilier cette licence à tout moment en détruisant toutes les copies du Logiciel, ainsi que l'ensemble des
modifications, de la documentation et des éléments fusionnés, quelle que soit leur forme ou tels qu'ils sont décrit
dans le présent document. Après notification, Lexmark peut dénoncer votre Licence si vous ne respectez pas
l'un des termes du présent contrat. En cas de dénonciation, vous acceptez de détruire toutes les copies du
Logiciel, ainsi que l'ensemble des modifications, de la documentation et des éléments fusionnés, quelle que soit
leur forme.
Avis
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